Frôce - Archives V2

DE-05-10-2011 portant à validation des résultats du scrutin législatif

Vu la Constitution,
Vu le Code Electoral,
Vu le scrutin tenu les 15 et 16 octobre,

La Cour Suprême décide :

- Les résultats suivants sont validés :

Luke de Askalovitch 5,29% - Elu - 23 députés
Daniel Faraday 4,61% - 5e sur la liste FDF
Benjamin McGregor 5,16% - Réélu - 22 députés
Laurent de Montredon 5,98% - Elu - 25 députés
Dominique Skorpio 4,75% - 4e sur la liste FDF
Total FDF 25,80% - 3 RP - 70 députés

Youri Adam's 3,40% - 2e sur la liste GPC
Barta Elaï 3,66% - Elu - 26 députés
Hélène Le Menn 2,75% - 3e sur la liste GPC
Total GPC 9,82% - 1 RP - 26 députés

Sébastien Capell 6,01% - 3e sur la liste PRF
Vera Kalachnikova 8,24% - Réélue - 31 députés
Arthur de Milon 7,01% - Elu - 26 députés
Total PRF 21,26% - 2 RP - 57 députés

Richard Cypher 3,36% - 4e sur la liste UGR
Natalia Fevernova 7,94% - Réélue - 36 députés
Alicia McKenna 6,59% - Elue - 30 députés
Zélie Saint-Déodat 6,57% - 3e sur la liste UGR
Total UGR 24,46% - 2 RP - 66 députés

Joseph Vossen (USD) 6,70% - Elu - 1 RP hors quota - 18 députés
Ondine d'Arcadie (SE) 0,94% - Battue
Noah Gayet (SE) 11,02% - Elu - 1 RP - 30 députés

- Les listes législatives suivantes sont constituées :

Liste FDF :

1. Laurent de Montredon - 25 députés
2. Luke de Askalovitch - 23 députés
3. Benjamin McGregor - 22 députés
4. Dominique Skorpio
5. Daniel Faraday

Liste UGR :

1. Natalia Fevernova - 36 députés
2. Alicia McKenna - 30 députés
3. Zélie Saint-Déodat
4. Richard Cypher

Liste PRF :

1. Vera Kalachnikova - 31 députés
2. Arthur de Milon - 26 députés
3. Sébastien Capell

Liste Noah Gayet

1. Noah Gayet - 30 députés

Liste GPC :

1. Barta Elaï - 26 députés
2. Youri Adam's
3. Hélène Le Menn

Liste USD :

1. Joseph Vossen - 18 députés

- Conformément à l'article 31 de la Constitution, monsieur Benjamin McGregor est chargé d'organiser l'élection du Président de l'Assemblée Nationale et du Premier ministre.

Fait le 17 Octobre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Sébastien Capell, Juge à la Cour Suprême
Mr Louis Lacroix, Membre de droit de la Cour Suprême

DE-06-10-2011 portant à validation de candidatures à la présidence de la République

Vu la Constitution,
Vu le Code Electoral,
Vu l'appel à candidatures en date du 22 octobre 2011,

La Cour Suprême décide :

Les candidatures suivantes sont validées :

- Mademoiselle Charlotte Boleyn de Rohan (Jeunesse d'Avenir)
- Monsieur Sébastien Capell (Parti Républicain Frôceux)
- Monsieur Dimitri Fevernov (Frôce de Progrès)
- Monsieur Arthur de Milon (Parti Républicain Frôceux)
- Monsieur Joseph Vossen (Démocratie Frôceuse)

La Cour précise qu'en tant que candidat, monsieur Sébastien Capell n'a pas souhaité prendre part à la délibération.

Fait le 27 Octobre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême
Mr Louis Lacroix, Membre de droit de la Cour Suprême

DE-07-10-2011 concernant les pouvoirs diplomatiques du Président de la République

Vu l'article 14 de la Constitution,
Vu l'article 18 de la Constitution,
Vu le Code de la Diplomatie,
Vu la demande de clarification émise par monsieur Dimitri Fevernov,

La Cour Suprême décide :

La Constitution conférant au Président de la République le statut de chef de la diplomatie, et la Constitution primant sur tout autre texte, il appartient donc au Président de la République et à lui seul le pouvoir de proposer les traités de reconnaissance d'un Etat.

Le Code de la Diplomatie requérant un vote de l'Assemblée Nationale pour valider la demande de reconnaissance d'un Etat, il appartient au pouvoir législatif et à lui seul le pouvoir de valider ou refuser la proposition transmise par le Président de la République.


Fait le 27 Octobre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Sébastien Capell, Juge à la Cour Suprême
Mr Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême
Mr Louis Lacroix, Membre de droit de la Cour Suprême

DE-08-10-2011 portant à validation des résultats de l'élection présidentielle

Vu la Constitution,
Vu le Code Electoral,
Vu le scrutin tenu les 29 et 30 octobre,

La Cour Suprême décide :

Les résultats suivants sont validés

Participation 67,20 %

1er compte :

Votes exprimés : 98,81 %
Votes blancs ou expirés 1,19%

Monsieur Dimitri Fevernov (Frôce de Progrès) 60,24% >>> élu
Monsieur Sébastien Capell (Parti Républicain Frôceux) 14,46%
Mademoiselle Charlotte Boleyn de Rohan (Jeunesse d'Avenir) 10,84%
Monsieur Arthur de Milon (Parti Républicain Frôceux) 8,43%
Monsieur Joseph Vossen (Démocratie Frôceuse) 6,02%

Atteignant la majorité absolue des votes exprimés lors du premier compte, monsieur Dimitri Fevernov est élu 31e Président de la République Frôceuse, son mandat débutera le mardi 1er novembre.

La Cour précise qu'en tant que candidat, monsieur Sébastien Capell n'a pas souhaité prendre part à la délibération.

Fait le 31 Octobre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême
Mr Louis Lacroix, Membre de droit de la Cour Suprême

DE-01-11-2011 portant à autorisation de création d'un média

Vu la Constitution,
Vu la loi relative à la restauration de la culture frôceuse
Vu la demande déposée par Monsieur Philippo Cassano,

La Cour Suprême décide :

- Le journal le Temps est autorisé
- Les autorités compétentes devront garantir sa distribution dans les kiosques.

Fait le 2 Novembre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême

DE-02-11-2011 portant à autorisation de création d'un média

Vu la Constitution,
Vu la loi relative à la restauration de la culture frôceuse
Vu la demande déposée par Monsieur François Bertrand,

La Cour Suprême décide :

- Le blog "Les Coulisses de la République" est autorisé
- Les autorités compétentes sont chargées de lui fournir un nom de domaine

Fait le 2 Novembre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême

DE-03-11-2011 portant à création d'un parti politique

Vu la Constitution,
Vu la Loi sur la création et l'organisation des partis politiques,
Vu la demande exprimée par messieurs François Bertrand, Jack Kusher, Zénodore du Plessis et Vincent Valbonesi,

La Cour Suprême décide :

Le parti politique "Parti Libéral Conservateur" est autorisé.
Un local devra être attribué au Parti Libéral Conservateur par les autorités compétentes une fois la caution versée.
Le Parti Libéral Conservateur dispose de 30 jours pour se doter de statuts conformes à l'article 301 de la Loi sur la création et l'organisation des partis politiques.

Fait le 8 Novembre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Sébastien Capell, Juge à la Cour Suprême
Mr Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême.

DE-04-11-2011 portant à établissement d'un calendrier électoral

Vu la Constitution,
Vu le Code Electoral

La Cour Suprême fixe le calendrier électoral suivant pour les législatives de décembre 2011 :

Du samedi 3 décembre à 12 heures au lundi 5 décembre à 23 heures : Dépôt des candidatures à la Cour Suprême
Du mardi 6 décembre au vendredi 9 décembre : Campagne officielle
Du samedi 10 décembre à 20h30 au dimanche 11 décembre à 20h30 : Vote
Le mardi 13 décembre : Début du mandat des nouveaux représentants parlementaires et députés

Fait le 9 Novembre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Sébastien Capell, Juge à la Cour Suprême
Mr Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême
Mr Louis Lacroix, Membre de droit de la Cour Suprême
Mr Dominique Skorpio, Membre de droit de la Cour Suprême

DE-05-11-2011 portant à création d'un parti politique

Vu la Constitution,
Vu la Loi sur la création et l'organisation des partis politiques,
Vu la demande exprimée par mesdemoiselles Ondine d'Arcadie et Charlotte Boleyn de Rohan et par messieurs Noah Gayet et Stefano Peruzzi,

La Cour Suprême décide :

Le parti politique "Rassemblement Écologiste Citoyen" est autorisé.
Un local devra être attribué au Rassemblement Écologiste Citoyen par les autorités compétentes.

Fait le 12 Novembre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Sébastien Capell, Juge à la Cour Suprême
Mr Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême.

DE-06-11-2011 portant à autorisation de création d'un média

Vu la Constitution,
Vu la loi relative à la restauration de la culture frôceuse
Vu la demande déposée par Monsieur Gabriel Terdi,

La Cour Suprême décide :

- Le journal le Frocolien est autorisé
- Les autorités compétentes devront garantir sa distribution dans les kiosques.

Fait le 15 Novembre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Sébastien Capell, Juge à la Cour Suprême
Mr Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême