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Stefano Peruzzi a écrit :DE 01-12-2010 portant à rectification du calendrier électoral
Vu la Constitution,
Vu le Code Electoral et plus particulièrement ses articles 211 et 251 à 255,
Après consultation des listes électorales tenues par la Commission Electorale :
La Cour Suprême décide :
La candidature suivante est rejetée pour raison d'absence de demande de carte électorale :
Mr TORRES Juan (Liste du Mouvement Libéral)
Mlle PAPADOPOULOS Adria (Liste Nation Frôceuse)
La candidature suivante est rejetée en raison de demande irrégulière de carte électorale aux termes de la charte du forum :
Mme NICOUET Sandra (Liste Indépendante)
La liste "Liste Indépendante" ne comportant plus le minimum de deux noms requis par l'article 253 du Code Electoral est déclarée comme étant invalide.
Les listes Nation Frôceuse et Mouvement Libéral ayant toujours un nombre suffisant de candidats, sont partiellement validées.
Les listes Parti Républicain Frôceux et Union de la Gauche Républicaine ne comportant aucun nom invalide, sont totalement validées.
La Cour Suprême valide par conséquent les listes suivantes :
Liste du Parti Républicain Frôceux :
1. Mr VALMONT Christian
2. Mr VALBONESI Vincent
3. Mr CAPELL Sébastien
4. Mr KELMANN Sylvain
5. Mr ESTRADE John
6. Mr MADARJEEN Mays
Liste du Mouvement Libéral :
1. Mr WILSON John
2. Mr BORJA Antonio
3. Mr MARTINEZ François
4. Mr DE LA TOUR Charles
Liste Nation Frôceuse :
1. Mr SAPPORO Kyoshiro
2. Mme COSSAC Marie
3. Mr TREVOUX Serge
Liste de l'Union de la Gauche Républicaine :
1. Mme FINACCI Asuka
2. Mr MAKHNO Yevgueni
3. Mlle SAINT DEODAT Zélie
4. Mr SANCHEZ Pedro
Fait le 7 décembre 2010 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mr Stefano Peruzzi, Président de la Cour Suprême
Mr Sébastien Capell, Juge à la Cour Suprême
Mr Vincent Valbonesi, Juge à la Cour Suprême
Veuillez préciser :Titre 1 : Conditions d'éligibilité
Article 311 : Tout citoyen Frôceux disposant d'une carte électorale et n'ayant pas remporté les deux derniers scrutins présidentiels peut être candidat au scrutin présidentiel.
Code : Tout sélectionner
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