Page 9 sur 18

Re: Agence Nationale du Droit

Posté : 19 mars 2012, 18:30
par Niamh Fourcade
rien a voir, mais est ce qu'on a le droit de refaire passer un texte ancien a la CS?

Genre ce texte http://www.republique-froceuse.com/and/ ... ?f=14&t=60

l'article 37 est contraire a la constitution.

Re: Agence Nationale du Droit

Posté : 19 mars 2012, 18:38
par Christian Valmont
Il a été adopté avant l'adoption de la nouvelle constitution, donc faudrait juste changer l'article ^^

Re: Agence Nationale du Droit

Posté : 19 mars 2012, 19:02
par Niamh Fourcade
enfin meme, il etait deja contraire avec la precedente...

Re: Agence Nationale du Droit

Posté : 20 mars 2012, 12:14
par Isabella Nerio
^^ l'Académie Zénodore :lol!:
Ce n'est pas Wilson qui viendra râler.. moi je transformerai l'article en question arbitrairement en notre qualité de MJ :nargue:
Article 37 : Toute loi destiné à compléter le fonctionnement de l’académie devra être approuvé à l’unanimité par l’assemblée national et recevoir l’agrément du Président de la république.
deviendrait
Article 37 : Le fonctionnement de l'académie pourra être modifié en application des textes législatifs en vigueur.
Pas de pb avec cette formulation :mdr:

Re: Agence Nationale du Droit

Posté : 20 mars 2012, 13:39
par Niamh Fourcade
Ouais autant supprimer l'article quoi... D'ailleurs ca parle des anciennes regions plus haut,.

Re: Agence Nationale du Droit

Posté : 20 mars 2012, 14:20
par Christian Valmont
Isa rigole pas, c'était moi qui avait suggéré le nom, celui de Wilson était nul "Académie Républicaine Jules Férié" :lol!:

Re: Agence Nationale du Droit

Posté : 20 mars 2012, 16:17
par Silvio de Bratt
A quoi sert ce texte de toute manière ?

Du Plessis étant vivant, je trouve choquant qu'une Académie Républicaine porte son nom, sachant qu'il est maintenant dans un parti d’extrême droite...

Re: Agence Nationale du Droit

Posté : 20 mars 2012, 17:34
par Asuka Finacci
A l'époque il n'était plus dans le jeu.

Mais je suis d'accord ce texte est à jeter. :D

Re: Agence Nationale du Droit

Posté : 20 mars 2012, 17:39
par Silvio de Bratt
On a plus de légion d'honneur maintenant non ? Ça pourrait nous occuper d'en mettre en place une comme sur l'ancienne Frôce.

Re: Agence Nationale du Droit

Posté : 20 mars 2012, 17:44
par Isabella Nerio
Il existe des récompenses en Frôce, faut avouer que peu en ont bénéficié, faut vraiment être "exceptionnel" pour avoir cet honneur :mdr:

http://www.republique-froceuse.com/and/ ... ?f=14&t=55