Frôce - Archives V2

Conformément à ces articles de la Constitution :

Article 21. -
Le Premier ministre préside le Conseil des ministres, en cas d'absence seul le Ministre d’État peut le remplacer.

Article 22. -
Le Ministre d’État remplace le Premier ministre et peut disposer de toutes ses prérogatives durant une période d'absence prévue quelle que soit sa durée, ou imprévue d'une durée supérieure à 3 jours.

Je vous demande de me mettre modérateur de l'Hôtel Belley sans retirer Maxime Dellas si possible.
Comme le ministre d'Etat "remplace" le Premier ministre, je souhaite être ajouté au groupe "Premier Ministre".

Merci d'avance.

François Bertrand a écrit :Conformément à ces articles de la Constitution :

Article 21. -
Le Premier ministre préside le Conseil des ministres, en cas d'absence seul le Ministre d’État peut le remplacer.

Article 22. -
Le Ministre d’État remplace le Premier ministre et peut disposer de toutes ses prérogatives durant une période d'absence prévue quelle que soit sa durée, ou imprévue d'une durée supérieure à 3 jours.

Je vous demande de me mettre modérateur de l'Hôtel Belley sans retirer Maxime Dellas si possible.
Comme le ministre d'Etat "remplace" le Premier ministre, je souhaite être ajouté au groupe "Premier Ministre".

Merci d'avance.

Fait

Pourriez-vous me transmettre la modération du sous-forum du PPL ainsi que du groupe Parti Pour la Liberté, s'il vous plait ?

Par avance, merci.

http://www.republique-froceuse.com/foru ... 265#p82265

Jean-Baptiste Marshall a écrit :Pourriez-vous me transmettre la modération du sous-forum du PPL ainsi que du groupe Parti Pour la Liberté, s'il vous plait ?

Par avance, merci.

http://www.republique-froceuse.com/foru ... 265#p82265

Fait

Les maîtres du jeu que vous êtes pourraient t-ils déterminer quel scénario s'est précisément déroulé durant les manifestations, surtout pour savoir si des abus ont été commis par la police comme François le demande aux services d'enquête ? Avant que la réponse soit rendue publique, je voudrais la connaître en premier SVP. Je ne sais pas si c'est le genre de demandes qu'on peut faire ici mais voilà si c'est pas le cas, désolé ! Je voulais enquiquiner personne

Merci

Zénodore du Plessis a écrit :Il semblerait que je n'ai pas accès aux salles privées de la Cour Suprême, dont je suis pourtant membre de droit.

Pouvez-vous voir ce qu'il en est? Merci.

Cher Monsieur du Plessis la nouvelle Constitution a supprimé la notion de "Membres de droit" à la CS :

Article 44. -
La Cour Suprême comprend trois juges nommés par le Conseil de la République pour une durée de douze semaines.
Le Président de la Cour Suprême est désigné en interne par ses pairs.

Merci de supprimer mon premier post, j'avais fais une erreur :
http://republique-froceuse.com/forum/vi ... =78&t=5916

Yékèlz Tolöî a écrit :Merci de supprimer mon premier post, j'avais fais une erreur :
http://republique-froceuse.com/forum/vi ... =78&t=5916

Il s'agit de quel post ? à quelle heure ? peut être cela a-t-il été fait mais comme ce n'est pas indiqué je préfère vérifier..