Frôce - Archives V2

Session de vote du 27 février 2012 à 18h20 au 28 mars 2012 à 18h20 :

- Choix de la mention nominative dans la motion constructive.

Session de vote du 28 février 2012 à 20h00 au 2 mars 2012 à 20h00.

- Vote de la motion constructive.

Session de débat du mardi 27 février 2012 à 18 h 20 au vendredi 1 mars 2012 à 18 h 20 :

- Proposition de loi constitutionnelle sur la motion contructive de Andrew Farell

Session de vote du 1 mars 2012 au 3 mars 2012:

- Proposition de loi constitutionnelle sur la motion contructive de Andrew Farell

Session de vote du vendredi 9 mars 2012 à 2 h 25 au lundi 12 mars 2012 à 2 h 25:

- Election du Premier ministre
- Election du Président de l'Assemblée Nationale

Session de débat du mardi 13 mars 2012 à 23 h 25 au vendredi 16 mars 2012 à 23 h 25:

-Loi sur le bonus/malus sur les véhicules
-Projet de loi sur l’Aménagement Numérique du Territoire dite Loi ANT
-Projet de loi d’aménagement et de protection des espaces côtiers
-Loi sur l’organisation du personnel au sein de la magistrature Frôceuse

Session de vote du vendredi 16 mars 2012 à 23 h 25 au lundi 19 mars 2012 à 23 h 25:

-Loi sur le bonus/malus sur les véhicules
-Projet de loi sur l’Aménagement Numérique du Territoire dite Loi ANT
-Projet de loi d’aménagement et de protection des espaces côtiers
-Loi sur l’organisation du personnel au sein de la magistrature Frôceuse

Session de débat du samedi 31 mars 2012 à 23h 15 au mardi 03 avril 2012 à 23h 15:

-Loi Organique sur l'Organisation du Personnel au sein de la Magistrature
-Projet de Loi sur les vacances scolaires
-Projet de Loi AMA
-Projet de Loi organique sur la réforme des heures supplémentaires
-Projet de Loi portant à rétablissement du controle terminal


Session de vote du mardi 03 avril 2012 à 23h 15 au samedi 06 avril 2012 à 23h 15:

-Loi Organique sur l'Organisation du Personnel au sein de la Magistrature
-Projet de Loi sur les vacances scolaires
-Projet de Loi AMA
-Projet de Loi organique sur la réforme des heures supplémentaires
-Projet de Loi portant à rétablissement du controle terminal
-Traité portant accord sur un rapprochement Frôce Sicile

Session de débat du mardi 03 avril 2012 à 16h 15 au samedi 07 avril 2012 à 16h 15:

-Projet de Loi sur l'enseignement scolaire privé
-Projet de Loi sur la Réforme de l'Ordre de la Croix d'Argent
-Loi de Finances période Avril-Mai-Juin 2012
-Proposition portant modification de l'art. 7 de la Constitution
-Proposition portant abrogation de l'art. 332 du Code Electoral
-Projet de Loi sur les Vacances Scolaires

Session de vote du samedi 07 avril 2012 à 16h 15 au mardi 10 avril 2012 à 16h 15:

-Projet de Loi sur l'enseignement scolaire privé
-Projet de Loi sur la Réforme de l'Ordre de la Croix d'Argent
-Loi de Finances période Avril-Mai-Juin 2012
-Proposition portant modification de l'art. 7 de la Constitution
-Proposition portant abrogation de l'art. 332 du Code Electoral
-Projet de Loi sur les Vacances Scolaires

Session de débat du mercredi 18 avril 2012 à 21h 00 au samedi 21 avril 2012 à 21h 00:

- Proposition de Loi portant à la mise en place de la circonstance aggravante d'assistance à la tyrannie
- Proposition de Loi Organique sur l'octroi de l'immunité
- Proposition de Loi Organique portant à adaptation du Code Pénal aux crimes dictatoriaux
- Projet de loi organique sur la réforme de la Taxe sur la Valeur Ajoutée


Session de vote du samedi 21 avril 2012 à 21h 00 au mardi 24 avril 2012 à 21h 00:

- Proposition de Loi portant à la mise en place de la circonstance aggravante d'assistance à la tyrannie
- Proposition de Loi Organique sur l'octroi de l'immunité
- Proposition de Loi Organique portant à adaptation du Code Pénal aux crimes dictatoriaux
- Projet de loi organique sur la réforme de la Taxe sur la Valeur Ajoutée
- Décret portant nomination des membres de la Cour Suprême

Merci de faire valider le décret de nomination suivant :

Décret portant nomination des membres de la Cour Suprême

Vu la Constitution et notamment son article 52,

Le Président de la République prend le décret suivant dont la teneur suit :

Article 1er : Mademoiselle Natalia Fevernova est nommée Juge de la Cour Suprême.

Article 2 : Monsieur Jean-Baptiste Marshall est nommé Juge de la Cour Suprême.

Article 3 : Monsieur George Montgomery est nommé Juge de la Cour Suprême.

Article 4 : Monsieur Marc Rives est nommé Juge de la Cour Suprême.

Article 5 : Monsieur Kyoshiro Sapporo est nommé Juge de la Cour Suprême.

Article 6 : Le mandat de chacun des juges nommés aux articles 1er à 5 prendra fin le 12 juillet 2012, ou après leur démission.

Article 7 : Le présent décret entrera en vigueur après validation de l'Assemblée Nationale, selon les dispositions de l'article 52 de la Constitution.

Fait à Aspen,
le 19 avril 2012,
par Henri Quineault, Président de la République.

Session de débat du vendredi 20 avril 2012 à 22h 00 au mardi 24 avril 2012 à 22h 00:

-Projet de Loi Organique sur le Code Général des Collectivités Territoriales
-Projet de Loi Organique sur la création d'une Cour des Comptes
-Proposition de Loi Organique sur la création du Fond d'Epargne et d'Investissement Républicain

Session de vote du mardi 24 avril 2012 à 22h 00 au vendredi 27 avril 2012 à 22h 00:

-Projet de Loi Organique sur le Code Général des Collectivités Territoriales
-Projet de Loi Organique sur la création d'une Cour des Comptes
-Proposition de Loi Organique sur la création du Fond d'Epargne et d'Investissement Républicain

Henri Quineault a écrit :Merci de faire valider le décret de nomination suivant :

Décret portant nomination des membres de la Cour Suprême

Vu la Constitution et notamment son article 52,

Le Président de la République prend le décret suivant dont la teneur suit :

Article 1er : Mademoiselle Natalia Fevernova est nommée Juge de la Cour Suprême.

Article 2 : Monsieur Jean-Baptiste Marshall est nommé Juge de la Cour Suprême.

Article 3 : Monsieur George Montgomery est nommé Juge de la Cour Suprême.

Article 4 : Monsieur Marc Rives est nommé Juge de la Cour Suprême.

Article 5 : Monsieur Kyoshiro Sapporo est nommé Juge de la Cour Suprême.

Article 6 : Le mandat de chacun des juges nommés aux articles 1er à 5 prendra fin le 12 juillet 2012, ou après leur démission.

Article 7 : Le présent décret entrera en vigueur après validation de l'Assemblée Nationale, selon les dispositions de l'article 52 de la Constitution.

Fait à Aspen,
le 19 avril 2012,
par Henri Quineault, Président de la République.

Monsieur le président de la République,

Sachez que j'accuse bonne réception de votre décret.

J'ai remarqué qu'il manquait un dépôt pour les décrets.
Pour cette raison, je viens d'en ouvrir un.

Afin d'éviter toutes irrégularités, je vous demanderais d'y déposer votre décret dans ce dépôt.

Veuillez agréer, Monsieur le président de la République, mes salutations distinguées.

Joseph Vossen, président de l'Assemblée Nationale