Frôce - Archives V2

http://www.republique-froceuse.com/foru ... =221#p1430

Ça serait intéressant de mettre cette liste à jour !

Je vais m'en occuper

La liste est à jour.

J'aimerais réformer les institutions judiciaires en séparant clairement ce qui est IL et ce qui est EL.

Je m'explique. Une loi pourrait organiser les juridictions et les procédures IL, avec de nombreux tribunaux et de nombreux magistrats, en cohérence avec la population de 31 millions d'habitants du pays. Ce qui concernerait la justice EL (respect de la Charte du forum, différends entre joueurs) serait du ressort des MJ.

Ciaran, Tu peux ajouter mon personnage dans la liste je n'y figure pas : BINARD Arnaud

Arthur de Milon a écrit :J'aimerais réformer les institutions judiciaires en séparant clairement ce qui est IL et ce qui est EL.

Je m'explique. Une loi pourrait organiser les juridictions et les procédures IL, avec de nombreux tribunaux et de nombreux magistrats, en cohérence avec la population de 31 millions d'habitants du pays. Ce qui concernerait la justice EL (respect de la Charte du forum, différends entre joueurs) serait du ressort des MJ.

On a un peu une justice à 3 vitesses :

- Les faits tenant de la charte du forum sont jugés par les MJ
- Les faits IL commis par des persos sur le forum sont jugés par la Cour Suprême sans appel (sauf apparition de nouvelles preuves)
- Les faits IL purs sont jugés par des instances régulières.

Justement, s'agissant des faits IL purs, nous n'avons aucune législation qui organise la justice et la procédure.

J'ai vu, mais il n’empêche qu'une seule Cour et qu'un seul Procureur pour 31 millions d'habitants, ce n'est pas très réaliste.

Rien ne t'empêche de proposer un texte plus réaliste.