Page 45 sur 61
Re: Cartes d'électeur (liste en première page)
Posté : 07 févr. 2012, 23:02
par Jean-Baptiste Marshall
Nom : Marshall
Prénom : Jean-Baptiste
Ville de résidence : Aspen
Date de la demande : 07/02/2012
Re: Cartes d'électeur (liste en première page)
Posté : 08 févr. 2012, 09:13
par Benjamin McGregor
Nom : McGregor
Prénom : Benjamin
Ville de résidence : Aspen
Date de la demande : 08/02/12
Re: Cartes d'électeur (liste en première page)
Posté : 08 févr. 2012, 09:31
par Marc Albus
Nom : Albus
Prénom : Marc
Ville de résidence : Assolac
Date de la demande : 08/02/2012
(renouvellement)
Re: Cartes d'électeur (liste en première page)
Posté : 09 févr. 2012, 21:29
par Simon Duhamel
Nom : Duhamel
Prénom : Simon
Ville de résidence : Aspen
Date de la demande : 09/02/2012
Re: Cartes d'électeur (liste en première page)
Posté : 11 févr. 2012, 23:40
par George Montgomery
Nom : Montgomery
Prénom : George
Ville de résidence : Aspen
Date de la demande : 11/02/2012
Re: Cartes d'électeur (liste en première page)
Posté : 11 févr. 2012, 23:49
par Jean-Sébastien Boremanne
M. Montgomery, vous devez avoir posté un minimum de quinze messages pour faire une demande de carte d'électeur.
Article 113 du Code électoral
113.1 - Le citoyen doit avoir posté sur le forum un minimum de quinze messages.
113.2 - Le citoyen doit avoir effectué sa présentation dans la partie concernée.
113.3 - Le citoyen doit avoir désigné son lieu de résidence et le choix qu'il a effectué concernant sa fortune originale dans la partie concernée.
113.4 - Le citoyen ne doit pas être atteint par une mesure de privation des droits civiques effective au jour de sa demande.
113.5 - Le citoyen doit se soumettre aux formalités d'usage de contrôle d'IP.
113.6 - Le citoyen doit disposer d'un logement principal en Frôce, en location ou en propriété.
Vous pourrez renouveler votre demande une fois que vous aurez les quinze message et fait votre choix concernant votre prime de départ.
Re: Cartes d'électeur (liste en première page)
Posté : 12 févr. 2012, 00:47
par Hugo Salinovitch
Nom : Salinovitch
Prénom : Hugo
Ville de résidence : Orgues-les-Bains
Date de la demande : 12/02/2012
Re: Cartes d'électeur (liste en première page)
Posté : 12 févr. 2012, 11:36
par Vera Kalachnikova
Nom : Kalachinikova
Prénom : Vera
Région de résidence : Aspen
Date de la demande : 11/02/2012
Re: Cartes d'électeur (liste en première page)
Posté : 12 févr. 2012, 14:50
par George Montgomery
Nom : Montgomery
Prénom : George
Ville de résidence : Aspen
Date de la demande : 12/02/2012
Re: Cartes d'électeur (liste en première page)
Posté : 12 févr. 2012, 14:53
par Joseph Vossen
Nom : Vossen
Prénom : Joseph
Ville de résidence : Vauxin
Date de la demande : 12/02/2012