Frôce - Archives V2

Je les soutiens.

Valentino Borgia a écrit :Concernant les propositions de Monsieur Rogin, je le demande une dernière fois, les représentants de l'AN et du RDF soutiennent ils sur le principe les projets proposés par le ministre de la Culture ?

Je l'ai déjà dit et je le confirme de nouveau.

Arthur Le Guen a écrit :Concernant les propositions formulées par Paul, je les approuve (cf. Couvrir l’ensemble du territoire de la télévision numérique terrestre ; accélérer la virtualisation des données ; Instauration d'une licence globale pour développer l'accès à la culture et garantir la rémunération des auteurs).

En ce qui concerne les propositions de M. Rogin si, par principe, je suis d'accord, je refuse de me prononcer définitivement tant que l'on ne m'aura pas présenté de projets de lois en bonne et due forme.

Merci pour votre soutien chers collegues du RDF.
M. Pastor je comprends votre point de vue, et je vous remercie, d'accepter au moins sur le principe mes propositions.
En attendant si vous avez d'autres propositions pour la Culture je suis tout ouïe.

Ah oui une dernière chose j'allais oublier de vous remercier Madame la Presidente de la République de m'avoir signalé que la couverture du territoire frôceux au numérique était déjà mise en place.

Bon je crois que le conseil des ministres touche à sa fin.

Toutes les propositions mises au vote ont été acceptées par le gouvernement.
Madame la Présidente, je vous laisse, si vous le désirez, terminer cette séance.

Pour terminer et en résumé, nous sommes d'accord sur le plan international avec l'envoi de 6 rafales en soutien à l'intervention française au Mali. Le mot d'ordre est le suivant : nous intervenons pour sauvegarder notre mode de vie, c'est cet intérêt supérieur qui nous incite à supporter l'effort français. Dès que l'on attaque la stabilité politique en Afrique du Nord, on met en péril les pays méditerranée, ce que nous sommes.

Sur le plan économique, l'affaire Sapporo-Gesca est sur le point de trouver une issue plus que convenable. En attendant le communiqué de Madame de Cassagne, je vous demande de ne pas vous exprimer sur ce cas, même s'il s'agit d'attaque de l'opposition. Vous verrez qu'avec ce que va nous annoncer notre Ministre de l'économie, l'opposition aura sa réponse à toutes ses attaques gratuites.

Enfin, nous avons, par principe, les projets de Monsieur Rogin. Nous attendons le projets de loi rédigés correspondant à ses propositions.

Je vous remercie.

Monsieur le Premier ministre,
Madame et messieurs les ministres,

Je n'ai rien à ajouter. Vous pouvez déposer les textes adoptés à l'Assemblée Nationale, comme le prévoit la Constitution.