Frôce - Archives V2

Très juste, je vais demander à ce que les forces de police soient plus nombreuses autour de ces lieux.

Concernant les rigolos de Cofnoria, monsieur le ministre de la justice m'avait suggéré il y a deux jours de poursuivre ceux qui ont blessé des policiers, je pense que nous devons aller plus loin, être à l'origine d'une tentative de sécession est un acte extrêmement grave qui me parait assimilable avec une volonté de nuire à la République je souhaiterais donc que l'on ouvre des poursuites pour :

- Trahison (Crime C, passible de 30 ans de prison)

Ajoutons à ça pour ceux de St Frôçois :

- Violences volontaires en groupe sur une personne dépositaire de l'autorité publique ayant causé une invalidité temporaire (Crime F, passible de 15 ans de prison) pour les "gros bras"
- Complicité de violences volontaires en groupe sur une personne dépositaire de l'autorité publique ayant causé une invalidité temporaire (Crime G, passible de 12 ans de prison) pour les autres

Concernant les poseurs de bombe d'Aspen, je pense que la question ne se pose pas :

- Actes de terrorisme ayant entrainé la mort (Crime A, passible de la perpétuité incompressible)

Je souhaiterais bien sûr que le ministre de la justice me livre son opinion quant à ces suggestions.

Je rejoins l'avis du Premier Ministre concernant toutes ces mesures, néanmoins, je doute de la compatibilité d'une poursuite sur l'échelle de la Trahison dans l'acte en question, même si il poursuit un but éminemment politique.
(définition Larousse) "Atteintes aux intérêts fondamentaux de la Nation, commise par un Français (extension faite à la Frôce) ou un militaire au service de la France."

La République Frôceuse étant indivisible, tenter de la diviser peut être vu comme une atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation d'un certain point de vue.

Mais si vous trouvez une meilleure qualification, proposez bien sûr, c'est vous le chef dans ce domaine.

Je suis d'accord sur le fait que cela nuit aux intérêts fondamentaux de la nation, mais ces indépendantistes ne rentrent pas dans la qualification de "au service le nation", n'ayant commis leur crime ni en qualité de fonctionnaire, ni de militaire.

Néanmoins, Monsieur le Premier Ministre le Code Pénal ne réprimant pas des actes tel là Sécession, je ne vois aucune meilleur qualification que celle que vous proposez.

Dans le cas où la personne doit être au service de la France, pourquoi parler d'un français ou un militaire et non d'une personne ?

Personnellement, je le vois plus comme un français (incluant tous les français) ou un militaire au service de la France (la légion étrangère), mais c'est vrai qu'il s'agit d'un point flou.

Excellent point qui est soulevé là (et je dois t'avouer que là tout de suite, je n'ai pas de jurisprudence).

Deux possibilités.
Soit c'est comme tu le soulèves, soit c'est pour éviter les régimes dérogatoires militaires (d’où le fait d'éviter le terme "personne" et de nommer explicitement les militaires) ou éventuellement mon autre idée que j'ai oublié entre temps.

Il est vrai que le texte est ambigu.
Après relecture, ta compréhension me semble le plus collé au texte, néanmoins je trouve cela bien trop étendu pour une notion de cette importance, laissant une large marge d'appréciation des "intérêts fondamentaux de la nation" permettant d'attaquer tout citoyen en trahison.

En l'espèce, les tribunaux pourront sans doute accueillir la plainte du Ministère Public, ce qui offrira, au pire, une jurisprudence frôceuse en la matière.
De toute manière, à défaut d'autres infractions, la Trahison reste la meilleure sur laquelle attaquer.

De toutes façons, les peines prononcées réellement sont proportionnées, je ne pense pas qu'ils colleront 30 ans à une bande d'illuminés qui ont posé 3 drapeaux. La preuve ils ont bien mis que 15 ans à Riga qui avait posé une bombe qui n'a jamais explosé.

http://republique-froceuse.com/forum/vi ... =86&t=6389

Point positif, un tireur a été enfin neutralisé.
Point négatif, l'opposition va bien pouvoir râler.

Je pense que nous devrions un peu plus renforcer la présence du SSHP, qui a fait un très bon boulot en neutralisant ce tireur, et que nous devrions envisager de couvrir la police en cas de bavure vis à vis du tireur.

Que préconisez vous ?

Recourir aux services de l'armée et de la police dans les aéroports, qu'il y ait des patrouilles dans chaque grande ville et particulièrement à Aspen, et surtout mettre en place une vraie équipe d'enquète et d'intervention avec des hommes triés sur le volet. Parce que peut être que celà paraît normal que ce soit instauré, vous avez failli perdre la vie dans une explosion ainsi que Mme Gasparini, maintenant on attaque un RP...
Pourquoi pas recourir à une aide extérieure ?