Frôce - Archives V2

Session de vote.

• Election du Président de l'Assemblée Nationale.

Du dimanche 11 septembre 2011 au samedi 17 septembre 2011 :

- Séance de question aux membres du gouvernement. (J'invite les débutés à me contacter en privé pour que je puisse organiser la séance.)

Séance de débat:

- Dépot de Proposition de Loi de M. Valmont.
- Dépot de Proposition de Loi de M. McGregor.

Séance de débat:

- Dépot de Proposition de Loi de M. Valmont.
- Dépot de Proposition de Loi de M. McGregor.

A partir dimanche 18 septembre 2011, séance de débat: :

- Dépot de Proposition de Loi portant à la modification du Code Economique de M. Faraday.
- Dépot de Proposition de Loi portant à la modification du Code des Régions de M. Faraday.
- Dépot de Proposition de Loi portant à l'interdiction de la Prostitution de M. Valmont.
- Projet de Loi portant à la modification de la Loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs du Gouvernement Fevernov.

Séance de votes: 72h

- Dépot de Proposition de Loi portant à la modification du Code Economique de M. Faraday.
- Dépot de Proposition de Loi portant à la modification du Code des Régions de M. Faraday.
- Dépot de Proposition de Loi portant à l'interdiction de la Prostitution de M. Valmont.
- Projet de Loi portant à la modification de la Loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs du Gouvernement Fevernov.

A partir de lundi 17 octobre 2011 à 17h40, dépôt des candidatures: :

- Pour la Présidence de l'Assemblée Nationale : Constitution - Art. 31
- Pour le Premier Ministre : Constitution - Art. 32

Séance de votes: 72h

- Pour la Présidence de l'Assemblée Nation : C - Art. 31
- Pour le Premier Ministre : C - Art. 32

Session de débat du lundi 24 Octobre 2011 à 20h40 au jeudi 27 Octobre 2011 à 20h40:

- Proposition de loi Marie-Madeleine de Monsieur Noah Gayet

Session de vote du jeudi 27 Octobre 2011 à 20h40 au dimanche 30 Octobre 2011 à 20h40:

- Proposition de loi Marie-Madeleine de Monsieur Noah Gayet

Session de débat du vendredi 4 Novembre 2011 à 18h20 au lundi 7 Novembre 2011 à 18h20:

- Proposition de loi DéFi-Prod de Monsieur Joseph Vossen
- Proposition de loi des Marchés Publics de Madame Alicia McKenna

Session de vote du lundi 7 Novembre 2011 à 18h20 au jeudi 10 Novembre 2011 à 18h20:
- Proposition de loi DéFi-Prod de Monsieur Joseph Vossen
- Proposition de loi des Marchés Publics de Madame Alicia McKenna

Session de débat du jeudi 10 Novembre 2011 à 18h20 au lundi 13 Novembre 2011 à 18h20:

- Proposition de loi DéFi Prod de Messieurs Joseph Vossen et Arthur de Milon
- Proposition de loi instaurant un Salaire Horaire Garanti de Madame Vera Kalachnikova
- Proposition de loi relative au travail dominical dans les zones touristiques de Frôce de Monsieur Arthur de Milon et de Madame Vera Kalachnikova
- Projet de loi de Finances de Monsieur Dimitri Fevernov
- Projet de loi de modification du code pénal de Madame Fevernova
- Projet de loi sur la sécurité intérieure de Monsieur Laurent de Montredon
- Projet de loi sur la police de proximité de Monsieur Laurent de Montredon
- Projet de loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs de Monsieur Laurent de Montredon

Session de vote du lundi 13 Novembre 2011 à 18h20 au jeudi 16 Novembre 2011 à 18h20:

- Proposition de loi DéFi Prod de Messieurs Joseph Vossen et Arthur de Milon
- Proposition de loi instaurant un Salaire Horaire Garanti de Madame Vera Kalachnikova
- Proposition de loi relative au travail dominical dans les zones touristiques de Frôce de Monsieur Arthur de Milon et de Madame Vera Kalachnikova
- Projet de loi de Finances de Monsieur Dimitri Fevernov
- Projet de loi de modification du code pénal de Madame Fevernova
- Projet de loi sur la sécurité intérieure de Monsieur Laurent de Montredon
- Projet de loi sur la police de proximité de Monsieur Laurent de Montredon
- Projet de loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs de Monsieur Laurent de Montredon

Session de débat du samedi 19 Novembre 2011 à 16h00 au mardi 22 Novembre 2011 à 16h00:

- Propositon de loi constitutionelle De Milon relative à la continuité budgétaire de l’État frôceux
- Proposition de loi organique Kalachnikova réformant la prescription
- Proposition de loi constitutionnelle De Milon relative à la vérification de la constitutionnalité des lois et leur passage devant la Cour suprême
- Proposition de loi constitutionnelle De Milon relative aux attributions des membres du Gouvernement
- Loi De Milon sur la protection civile
- Proposition de Loi Organique Fevernova portant à modification du règlement de l'Assemblée Nationale
(si un dernier soutien se déclare avant 16h, sinon je lance la S5 sans cette proposition)
- Loi Faraday sur les Aides Ecologiques
- Loi Faraday sur la protection de la nature
- Loi Faraday sur l'Agence de Sûreté Nucléaire
- Loi McGregor sur le Conseil Jeunesse.
- Loi Bernin sur l'AFEX
- Modification sur la Loi de création des partis politiques
- Loi Bernin sur la déduction fiscale
- Loi Bernin SMVD

Session de vote du mardi 22 Novembre 2011 à 16h20 au vendredi 25 Novembre 2011 à 16h20:

- Propositon de loi constitutionelle De Milon relative à la continuité budgétaire de l’État frôceux
- Proposition de loi organique Kalachnikova réformant la prescription
- Proposition de loi constitutionnelle De Milon relative à la vérification de la constitutionnalité des lois et leur passage devant la Cour suprême
- Proposition de loi constitutionnelle De Milon relative aux attributions des membres du Gouvernement
- Loi De Milon sur la protection civile
- Proposition de Loi Organique Fevernova portant à modification du règlement de l'Assemblée Nationale
- Loi Faraday sur les Aides Ecologiques
- Loi Faraday sur la protection de la nature
- Loi Faraday sur l'Agence de Sûreté Nucléaire
- Loi McGregor sur le Conseil Jeunesse.
- Loi Bernin sur l'AFEX
- Modification sur la Loi de création des partis politiques
- Loi Bernin sur la déduction fiscale
- Loi Bernin SMVD

Session de débat du dimanche 27 Novembre 2011 à 10h35 au mercredi 30 Novembre 2011 à 10h35:

-Proposition de loi organique portant à modification du règlement de l'Assemblée Nationale de Madame Fevernova, Monsieur SKorpio et Monsieur Elaï
-Projet de loi d'interdiction de fumer dans les lieux publics de Monsieur Cypher
-Projet de loi de taxe sur les parachutes dorés de Monsieur Bernin
-Projet de loi sur le système scolaire de Monsieur McGregor
-Projet de loi sur le service civique de Monsieur de Montredon

Session de vote du mercredi 30 Novembre 2011 à 10h35 au samedi 3 Novembre 2011 à 10h35:


-Proposition de loi organique portant à modification du règlement de l'Assemblée Nationale de Madame Fevernova, Monsieur SKorpio et Monsieur Elaï
-Projet de loi d'interdiction de fumer dans les lieux publics de Monsieur Cypher
-Projet de loi de taxe sur les parachutes dorés de Monsieur Bernin
-Projet de loi sur le système scolaire de Monsieur McGregor
-Projet de loi sur le service civique de Monsieur de Montredon