Frôce - Archives V2

Présentation du projet de loi sur les empreintes génétiques. Présentation faite par Monsieur Cappel, auteur du présent projet

Ce projet va permettre de mettre à plat la gestion des empreintes génétiques par les forces de police. Pendant longtemps la police froceuse à pratiquer la collecte des empreintes génétiques sans aucun cadre légal.

Avec ce projet, de tels agissements deviendront impossibles. De plus nous pourrons regrouper tout les fichiers actuellement existants (mais illégaux) dans un seul. Ce nouveau fichier, devra être expurgé des empreintes génétiques des opposants politiques, sauf s'ils ont commis des actes criminels.

Concernant la durée de conservation des données, il me parait qu'elle est tout à fait convenable. En effet elle permettra si nécessaire que l'on puisse comparer des empreintes éventuelles de personnes disparues sous la dictature avec celles de membres de leur famille.

Le Projet de loi relatif au prix du développement culturel frôceux à pour but de récompenser une entreprise, une association ou une administration dans son action en faveur d'un domaine culturel de notre pays.

Voici le projet :

http://www.republique-froceuse.com/foru ... f=9&t=1021

200 pluzins, ce n'est pas très incitatif, tout de même.

Projet de loi sur l'Académie : 3 voix POUR, 2 BLANCS. Le projet est adopté

Les derniers votes se termineront ce soir à 18h-18h30

Projet de prix au développement culturel : je pense que nous devons avoir des priorités sur les projets de lois or celui ci n'en est pas une et je pense sincèrement que ce projet se rapproche des récompenses promulguées il y a quelques mois. Je vote contre ce projet

Empreintes génétiques : pour le projet

Je vote pour le projet car il ne s'agit d'une médaille mais bien d'un encouragement aux entreprise à continuer à oeuvre pour la culture.

Loi sur les empreintes génétiques : POUR

Loi un projet de prix au développement culturel : CONTRE
L'idée est bonne mais le projet est à revoir : pour moi on pourrait nommer une Commission chargée d'examiner les projets et de les récompenser, la prime est trop faible, 1000 Pz serait mieux pour moi.
Je suis tout à fait d'accord pour promouvoir la culture en Frôce donc que John réécrive son projet

Projet de prix au développement culturel : Blanc

Empreintes génétiques : Blanc

[HRP : Dsl pour ce message bref, mais ma connexion foire, j'en ai marre de tout réécrire pour rien... ]

Projet de prix au développement culturel : Contre, pour les mêmes raisons qu'Isabella.

Empreintes génétiques : Blanc