Frôce - Archives V2

Normalement, selon la loi sur les partis politiques, nous devrions dissoudre le PRF et l'APC.

Quelqu'un s'y oppose ?

Favorable.

Favorable.

Favorable pour la dissolution.

Sinon, on me fait remarquer que je n'ai pas publier le Code du logement avec les autres Codes, j'ai fait ça car il a été promulgué comme simple loi et non loi organique
http://www.republique-froceuse.com/foru ... =95&t=5718
Bon on ferme les yeux et je rectifie la référence ou on redemande une promulgation dans les règles ?

Vu l'activité du forum, je pense qu'il est préférable de fermer les yeux pour cette fois.

De même.

Ok, rectifié.

Si une personne qui a le mdp de Jean Kess peut s'occuper de ces deux cas :

http://republique-froceuse.com/forum/vi ... =80#p84195 (compétence de la BdF depuis le vote de la loi sur les médias)
http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 093#p84093

Je m'en occupe.

Le mdp de Jean Kess est dans le 1er message du topic Banque de Frôce dans cette section

OK, je vais l'enregistrer s'il y a besoin d'un coup de main.