[Promulgué] Privatisation des entreprises

[Vincent Valbonesi]

Ecoute, je vais être calme et pédagogue. Si tu te sens de trop dans ce Gouvernement, personnellement, je ne te retiens pas. J'ai eu une réunion avec un syndicaliste qui a durée plusieurs jours, je n'ai pas fait ça de gaieté de coeur, mais on a réussi à tomber d'accord sur plusieurs points cruciaux. Donc je neutralise une potentielle grève générale de l'ensemble des travailleurs, et j'ai cet abruti (pour rester poli) de Bonneuil qui vient se mettre en grève, tu trouve ça logique ? Vraiment, au delà de nos différences idéologiques, est ce que tu trouves ça normal ? Moi non. Donc veux que tu fais ton chantage à deux balles, je vais faire le mien, si je n'ai pas la majorité du Gouvernement qui soutient ma proposition de licencier Bonneuil, et bien je m'en vais. Vu que tu n'en branle pas une dans ton ministère, et que tu ne fais rien de bien nouveau, il est évident que tu es tout à fait légitime pour donner ton avis sur mes propositions, et encore plus pour critiquer alors que tu n'es au courant de strictement rien. Je préfère l'efficacité à la perte de temps, là est la différence entre nous.

[Christian Valmont]

Il suffit!
Mademoiselle Le Menn, il est vrai que si vous avez du temps pour débattre, vous devriez surement en avoir aussi pour avancer dans votre feuille de route, chose que tous les ministres ont fait mis à part vous, vous étiez absente, mais vous ne l'êtes plus maintenant.
Monsieur Valbonesie, étant donné ma dernière remarque je pense que vous avez compris ce que je pensais.
Donc un peu de calme, pas de précipitation, nous allons trouver une solution, donnons nous 24h pour voir toutes les options que nous avons.

[Vincent Valbonesi]

Plan de Privatisation des Entreprises Publiques (PPEP)

Vu la Consitution,
Vu le Code Economique,

Le Ministre de l'Economie, du Travail et du Social propose le projet de loi suivant :


Article 1 -
Le plan de privatisation doit se dérouler selon le calendrier suivant fixé par le Ministre de l’Economie, du Travail et du Social en accord avec les partenaires sociaux.

Article 2 -
L'État Frôceux s'engage à assurer l'emploi des travailleurs des entreprises nommées ci dessous pour une durée de 6 mois à compter du début de la privatisation de leur entreprise.

Article 3 -
Toute entreprise présente dans la liste du plan de privatisation des entreprises publiques se doit de rester sur le sol Frôceux pour au minimum 5 ans. La délocalisation sera interdite pour ces entreprises.

Article 4 -
Si une entreprise ne respecte pas les articles 2 et 3 de la présente loi, l'État Frôceux entamera une procédure judiciaire à l'encontre de l'entreprise qui ,'aura pas respecter les engagements pris lors de la cession des titres. La suppression des subventions publiques et le remboursement des précédents subventions seront exigés par l'État Frôceux. Une forte amende ainsi que des peines de prisons seront également prévues à cet effet. La durée d'application de l'article 3 est de 5 ans minimum a compter du début de la privatisation de l'entreprise concernée.

Article 5 -
Les entreprises suivantes entameront le processus de privatisation au mois de Septembre 2010.
- Bastion Sud : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Agrûmax : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Brasserie Armoricaine : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Carrières de Provença : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Coopérative Agricole Frôceuse : 1 000 actions à la vente au prix du marché.

Article 6 -
Les entreprises suivantes entameront le processus de privatisation au mois d'Octobre 2010.
- Finacci Motors : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Vignobles de Provença : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Gourmets de Frôce : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Kent & Derek : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Moulinox : 1 000 actions à la vente au prix du marché.

Article 7 -
Les entreprises suivantes entameront le processus de privatisation au mois de Novembre 2010.
- Tout-en-Stock : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Outils Plus : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Puits d'Armorique : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Recycl'ez : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Saison Gourmande : 1 000 actions à la vente au prix du marché.

Article 8 -
Les entreprises suivantes entameront le processus de privatisation au mois de Décembre 2010.
- Novavolt : 499 actions à la vente au prix du marché.
- Gesca : 499 actions à la vente au prix du marché.
- Bati Frôce : 499 actions à la vente au prix du marché.
- Frôce Energie : 499 actions à la vente au prix du marché.
- Terra Environnement : 499 actions à la vente au prix du marché.

Article 9 -
Le prix du marché est celui de la Bourse d’Aspen du 22 Juillet 2010. Voir article 10.

Article 10 -
Cotation au 22 juillet 2010 :

Entreprise : Cours actuel en plz ( Evolution )
Agrûmax : 30
Bastion Sud : 45
Bati Frôce : 326
Brasserie Armoricaine : 29
Carrières de Provença : 31
Coopérative Agricole Frôceuse : 31
Finacci Motors : 34
Frôce Energie : 33
Gesca : 35
Gourmets de Frôce : 31
Kent & Derek : 30
Moulinox : 32
Novavolt : 32
Outils Plus : 35
Puits d Armorique : 35
Recycl ez : 21
Saison Gourmande : 33
Terra Environnement : 29
Tout-en-Stock : 34
Vignobles de Provença : 29


Fait à Aspen, le

Par,
Le Président de la République, Louis-Damien Lacroix de Beaufoy,
Le Premier Ministre, Christian Valmont,
Le Ministre de l'Economie, du Travail et du Social, Vincent Valbonesi.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Il ne s'agit pas de droit de grêve ou pas mais de l'économie. Et actuellement une grêve du service public ne fait que fragiliser l'économie et justifier la privatisation. Elle apporte le pragmatisme économique là où le public montre sa démesure. Dans le privé un patron y réfléchit à 2 fois avant de fermer l'usine! Je suis pour le remplacement de Bonneuil, je lui ai posé un ultimatum de 48h.

Trés bon projet sinon. Mais comment trouver l'argent pour que les gens puissent acheter?

[Christian Valmont]

Plan de Privatisation des Entreprises Publiques (PPEP)

Vu la Constitution,
Vu le Code Economique,

Le Ministre de l'Economie, du Travail et du Social propose le projet de loi suivant :

Art 1- Le plan de privatisation doit se dérouler selon le calendrier suivant fixé par le Ministre de l’Economie, du Travail et du Social en accord avec les partenaires sociaux.

Art 2- L'État Frôceux s'engage à assurer l'emploi des travailleurs des entreprises nommées ci dessous pour une durée de 6 mois à compter du début de la privatisation de leur entreprise.

Art 3- Toute entreprise présente dans la liste du plan de privatisation des entreprises publiques se doit de rester sur le sol Frôceux pour au minimum 5 ans. La délocalisation sera interdite pour ces entreprises.

Art 4- Si une entreprise ne respecte pas les Arts 2 et 3 de la présente loi, l'État Frôceux entamera une procédure judiciaire à l'encontre de l'entreprise qui n'aura pas respecté les engagements pris lors de la cession des titres. La suppression des subventions publiques et le remboursement de précédentes subventions seront exigés par l'État Frôceux. Une forte amende ainsi que des peines de prisons seront également prévues à cet effet. La durée d'application de l'Art 3 est de 5 ans minimum à compter du début de la privatisation de l'entreprise concernée.

Art 5- Les entreprises suivantes entameront le processus de privatisation au mois de Septembre 2010.
- Bastion Sud : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Agrûmax : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Brasserie Armoricaine : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Carrières de Provença : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Coopérative Agricole Frôceuse : 1 000 actions à la vente au prix du marché.

Art 6- Les entreprises suivantes entameront le processus de privatisation au mois d'Octobre 2010.
- Finacci Motors : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Vignobles de Provença : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Gourmets de Frôce : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Kent & Derek : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Moulinox : 1 000 actions à la vente au prix du marché.

Art 7- Les entreprises suivantes entameront le processus de privatisation au mois de Novembre 2010.
- Tout-en-Stock : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Outils Plus : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Puits d'Armorique : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Recycl'ez : 1 000 actions à la vente au prix du marché.
- Saison Gourmande : 1 000 actions à la vente au prix du marché.

Art 8- Les entreprises suivantes entameront le processus de privatisation au mois de Décembre 2010.
- Novavolt : 499 actions à la vente au prix du marché.
- Gesca : 499 actions à la vente au prix du marché.
- Bati Frôce : 499 actions à la vente au prix du marché.
- Frôce Energie : 499 actions à la vente au prix du marché.
- Terra Environnement : 499 actions à la vente au prix du marché.

Art 9- Le prix du marché est celui de la Bourse d’Aspen du 22 Juillet 2010. Voir Art 10.

Art 10- Cotation au 22 juillet 2010 :

Entreprise : Cours actuel en plz (Evolution)
Agrûmax : 30
Bastion Sud : 45
Bati Frôce : 326
Brasserie Armoricaine : 29
Carrières de Provença : 31
Coopérative Agricole Frôceuse : 31
Finacci Motors : 34
Frôce Energie : 33
Gesca : 35
Gourmets de Frôce : 31
Kent & Derek : 30
Moulinox : 32
Novavolt : 32
Outils Plus : 35
Puits d Armorique : 35
Recycl ez : 21
Saison Gourmande : 33
Terra Environnement : 29
Tout-en-Stock : 34
Vignobles de Provença : 29

Fait à Aspen, le …/…/2010

Par,
Le Président de la République, Louis-Damien Lacroix de Beaufoy,
Le Premier Ministre, Christian Valmont,
Le Ministre de l'Economie, du Travail et du Social, Vincent Valbonesi.

[Christian Valmont]

Vincent, il faudrait répondre à la demande de Quentin de te rencontrer, et voir si nous devons créer d'autres entreprises ou pas.

[Vincent Valbonesi]

Oui, bien entendu. Mais avant de mettre en route d'autres projets, il serait intéressant de faire la loi de finances, c'est la priorité des priorités pour mon Ministère, et pour ça, j'ai besoin de chiffres...

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

C'est vrai que la priorité, c'est la loi des finances.

Il te faut quoi comme chiffres ?

[Vincent Valbonesi]

Les chiffres de notre économie pour le mois de juillet, bientôt je vais avoir besoin de ceux du mois d'août, ça fait 1 mois que l'on me dit que les chiffres de juillet doivent arriver, et qu'est ce que je constate ? Qu'ils ne sont toujours pas là, ça bloque tout.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

T'as envoyé un MP à Quentin ?