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Re: Questions diverses
Posté : 19 sept. 2010, 18:37
par Vincent Valbonesi
Une entreprise à horreur des impôts, tu peux lui parler d'avantages fiscaux intéressant. Ça n'est pas une subvention, c'est une récompense, cela nous intéresse fortement, et eux aussi, donc les deux parties sont gagnantes.
Re: Questions diverses
Posté : 20 sept. 2010, 00:28
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
J'ai parlé d'impôts ?
Re: Questions diverses
Posté : 25 oct. 2010, 18:36
par Isabella Nerio
Je vais lancer le processus pour appliquer le Code des Régions en application de l'article :
Art 201 : La loi de finance attribuera au Ministère des Institutions une ligne budgétaire pour la gestion des régions.
Pouvez-vous m'indiquer le budget attribué aux régions ? Merci
Re: Questions diverses
Posté : 25 oct. 2010, 22:02
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Le budget devrait être prêt rapidement avec la loi des finances.
Re: Questions diverses
Posté : 28 oct. 2010, 18:11
par Isabella Nerio
Puis-je suggérer à Monsieur le Président d'insérer dans la Constitution les articles modifiés de "la Loi constitutionnelle portant modification de la Constitution".
Ce serait plus simple d'avoir un texte intégral que devoir aller vérifier les articles modifiés.
Re: Questions diverses
Posté : 31 oct. 2010, 10:06
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Je croyais l'avoir fait, au temps pour moi je rectifie.
Re: Questions diverses
Posté : 31 oct. 2010, 16:15
par Isabella Nerio
Il faudrait prévoir un salaire pour les Maires et les Présidents de région ? seront ils considérés comme "autres fonctionnaires" avec 600 Pz ? il faudrait peut être faire une hiérarchie entre les deux non ?
Re: Questions diverses
Posté : 01 nov. 2010, 11:41
par Christian Valmont
peut-être les instaurer par décret, mais 600 c'est peu je trouve par rapport à d'autres fonctions.
Re: Questions diverses
Posté : 01 nov. 2010, 11:44
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Oui, une hiérarchie entre les deux me semble pas mal. De toute façon je dois retoucher le code économique et diminuer la caution pour créer une association afin que les gens puissent créer plus de partis politiques sans y mettre une grosse fortune. Donc je vais modifier quelques salaires. On partirait sur :
Président de la République : 22 000 pluzins
Premier Ministre : 18 000 pluzins
Ministre : 12 000 pluzins
Secrétaire d’Etat : 8 500 pluzins
Président de l'Assemblée Nationale : 18 000 pluzins
Vice-Président de l’Assemblée Nationale : 14 000 pluzins
Représentant Parlementaire : 10 000 pluzins
Président de la Cour Suprême : 16 000 pluzins + primes de procès en appel
Juge de la Cour Suprême : 10 000 pluzins + primes de procès en appel
Président de la Cour de Justice : 12 000 pluzins + primes de procès
Juges de la Cour de Justice : 8 000 pluzins + primes de procès
Procureur de la République : 7 000 pluzins + primes de procès
Gouverneur de la Banque de Frôce : 10 000 pluzins
Directeur de la Bibliothèque Nationale : 10 000 pluzins
Président de la Commission Electorale : 10 000 pluzins
Directeur des Renseignements Généraux : 10 000 pluzins
Directeur d'entreprise publique : 7 000 pluzins
Membre de l'INSEEF, du CdS et du JP : 7000 pluzins pour chaque institution
Président de Région : 7000 pluzins
Maire : 5500 pluzins
Contre ceci au départ :
Re: Questions diverses
Posté : 01 nov. 2010, 12:22
par Christian Valmont
Gouverneur de la Banque de Frôce : 10 000 pluzins
Directeur de la Bibliothèque Nationale : 10 000 pluzins
Président de la Commission Electorale : 10 000 pluzins
Directeur des Renseignements Généraux : 10 000 pluzins
Il y a un nouveau poste crée spécialement pour Annabelle, Directrice de l'INSEFF (ça me fait rire à chaque fois
)
Sinon ça me va.