[Accueil] Questions diverses

[Sébastien Capell]

Allez-y M. McGregor.

[Andrew Farrell]

Monsieur McGrégor, il suffit simplement de déposer une autre motion et l'affaire est réglée !

[Benjamin McGregor]

Cette motion ne doit-elle pas tenir quand même compte tenu du fait que le Premier Ministre est en charge d'un ministère?

[Sébastien Capell]

Pour votre information, M. McGregor vous êtes à la Cour Suprême là, au Palais d'Argent, rue du Soleil Levant. Au cas où vous le sauriez pas, l'Assemblée Nationale est sur le Quai Nord.

[Andrew Farrell]

Sans vouloir vous offenser monsieur le président, il pose une question à laquelle vous êtes normalement le mieux placé pour répondre, et je trouve la remarque de monsieur McGrégor pertinente, étant donné que le premier ministre a également en charge un ministère.

[Sébastien Capell]

Il me semble avoir déjà dit que la CS s'occupait de la demande de M. McGregor.

[Andrew Farrell]

Et bien si on suit la logique, vous vous occupez de la demande de monsieur Peruzzi en ce qui concerne la motion contre le premier ministre De Montredon, or, la seconde question de monsieur MgCrégor concerne le ministre De Montredon.

[Sébastien Capell]

Excusez-moi, je voulais bien-sûr parler de la demande de M. Peruzzi.

[Andrew Farrell]

Monsieur le Président de la Cour Suprême,
Mesdames et Messieurs les Juges,

Je sollicite votre bienveillance et votre expertise juridique. En effet, l’article 37 de notre Constitution dispose explicitement qu’aucun débat n’est autorisé à la suite du dépôt d’une motion constructive, or, en l’espèce, nous avons un Premier ministre qui s’immisce dans une procédure qui est dirigée à son encontre et qui réclame ainsi d’obtenir l’avis des formations politiques soutenant cette motion. Il apparait clairement que celui-ci met en avance un prétendu droit de défense que la Constitution ne lui confère pas. Je vous demanderai donc de trancher sur la légitimité du Premier ministre concernant une violation éclairée de notre texte suprême.

Cordialement,
Andrew Farrell, Représentant parlementaire de la Nation.

[Sébastien Capell]

La Cour Suprême a rendu sa décision.

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