Frôce - Archives V2

Louis Derevet a écrit :Je précise que si la Cour Suprême, dans sa très grande et bénéfique sympathie

DE-08-12-2011 portant à autorisation de création d'un média

Vu la Constitution,
Vu la loi relative à la restauration de la culture frôceuse
Vu la demande déposée par Monsieur Jacob Abrams,

La Cour Suprême décide :

- Le journal Frôce Politique est autorisé
- Les autorités compétentes devront garantir sa distribution dans les kiosques.

Fait le 25 Décembre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
M. Armando Monsallio, Président de la Cour Suprême
M. Joseph Vossen, Juge à la Cour Suprême
M. Sébastien Capell, Juge à la Cour Suprême

Statuts de l’Union de Solidarité Politique

I – Les adhérents

Article 1.1 : Tout citoyen frôceux secondaire ou non peut postuler à l’adhésion à l’USP.

Article 1.2 : Toute demande d'adhésion devra se faire dans le sujet approprié. Le candidat à l’adhésion devra remplir le formulaire suivant :

Nom :
Prénom :
Ville de résidence :
Motivations :

Article 1.3 : Toute adhésion requiert l’accord de la majorité des membres. Le vote aura une durée minimum de 24h.

Article 1.4 : Tout membre de l’USP devra verser une cotisation de 100 pluzins minimum par mois et de 500 Plz minimum par élection.

Article 1.5 : Tout membre a le droit à la parole au sein de l’union.

Article 1.6 : Tout membre a le droit de vote au sein de l’union.

Article 1.7 : Le renvoi d’un membre se fait sur décision de la majorité des membres. Le vote aura une durée minimum de 24h.


II – La direction

Article 2.1 : L’USD est dirigée par le bureau exécutif qui est constitué :
- Du Président
- Du Vice-président
- Du Trésorier

Article 2.2 : Le Président est élu pour une durée de deux mois lors d’un scrutin uninominal à 1 tour. Le vice-président étant le deuxième candidat ayant récolté le plus de voix

Article 2.3 : Le Trésorier est élu pour une durée de deux mois lors d’un scrutin uninominal à 1 tour.

Article 2.4 : Le Président dirige l’union.

Article 2.5 : Le Vice-Président conseille et aide le Président dans sa charge.

Article 2.6 : Le Trésorier gère et récolte les fonds de l’union.

Article 2.7 : Les charges de Président et de Trésorier peuvent être cumulées.

Article 2.8 : Seuls les membres du bureau exécutif peuvent parler au nom du parti.

Article 2.9 : En cas de faute grave, le Trésorier ou le Vice-Président peuvent être renvoyés par le Président.

Article 2.10 : Le bureau exécutif peut être dissout à la suite d’un vote de 48h minimum après un souhait émis par 2 membres au minimum.


III – La révision des statuts

Article 3.1 : Les statuts peuvent être révisés après un vote de 48h minimum.

Article 3.2 : Ce vote devra être de l’initiative du Président ou d’au moins 2 membres de l’union.

IV – La dissolution de la formation

Article 4.1 : L’Union de Solidarité Politique ne peut être dissoute que par la Cour Suprême ou par un vote à l’unanimité des membres de l’union de 72h maximum.

Armando Monsallio a écrit : - De précisions et/ou corrections pour l'article 1.4 : Les 500 Pz demandés dans le cadre d'une élection nous paraissent assez obscurs. S'agit-il d'une condition à la candidature au nom du parti ? D'une contribution spécifique pour les périodes électorales ? Nous craignons que cette condition ne limite le droit de chacun de candidater aux fonctions de la vie politique. S'il vous était possible de nous donner des informations supplémentaires, ce serait bienvenu.

Armando Monsallio a écrit :- D'une précision s'agissant de l'article 2.10 : Qui peut demander la dissolution du bureau exécutif ? Un adhérent, ou un membre dudit bureau ?