Frôce - Archives V2

Loi sur le Système Fiscal

Vu la Constitution,
Vu le Code Economique,

Le Ministre de l'Economie, du Travail et du Social propose le projet de loi suivant :

Article 1 -
La présente loi à pour objectif de réformer dans son ensemble l'intégralité du système fiscal de la République Frôceuse. L'actuel système est inadapté aux besoins et aux exigences qu'impliquent la transformation durable de notre pays.

Article 2 -
La Taxe sur l'achat de stock est la suivante :

Taxe sur les produits agricoles (PA) 13%
Taxe sur l'alcool (PAlcool) 15%
Taxe sur les matières premières (MP) 18%
Taxe sur les véhicules (PVéhicules) 18%
Taxe sur la consommation énergétique (PE) 18%
Taxe sur les machines (PMachine) 15%
Taxe sur les objets (PObjets) 13%
Taxe sur les déchets (PDt) 18%

Article 3 -
La modification du taux de la taxe sur l'achat de stock ne peut être effectuée que par décret du Ministère de l'Economie ou du Premier Ministre.

Article 4 -
La Taxe sur l'achat de produit est la suivante :

Abonnement : 5%
Aéronef : 11%
Ameublement : 4%
Animal : 5%
Automobile : 16%
Bateau à moteur : 18%
Bateau non polluant : 10%
Bâtiment industriel : 9%
Billet : 5%
Bouteille d’alcool : 15%
Bureau / local : 11%
Electroménager : 9%
Equipement électrique : 8%
Equipement sportif : 6%
Gadget : 6%
Hifi-vidéo : 11%
Immobilier : 10%
Logement : 10%
Meuble : 5%
Moto : 12%
Nuit d’hôtel : 8%
Repas : 7%
Terrain : 10%
Titre : 5%
Tout type : 13%
Véhicule : 15%

Article 5 -
La modification du taux de la taxe sur l'achat de produit ne peut être effectuée que par décret du Ministère de l'Economie ou du Premier Ministre.

Article 6 -
La Taxe sur l'achat de titre est de 5%.

Article 7 -
La présente loi prend effet dés sa parution au Journal Officiel de la République Frôceuse.


Fait à Aspen, le

Par,
Le Président de la République, Louis-Damien Lacroix de Beaufoy,
Le Premier Ministre, Christian Valmont,
Le Ministre de l'Economie, du Travail et du Social, Vincent Valbonesi.

Loi sur le Système Fiscal

Vu la Constitution,
Vu le Code Economique,

Le Ministre de l'Economie, du Travail et du Social propose le projet de loi suivant :

Art 1 - La présente loi à pour objectif de réformer dans son ensemble l'intégralité du système fiscal de la République Frôceuse. L'actuel système est inadapté aux besoins et aux exigences qu'impliquent la transformation durable de notre pays.

Art 2 - La Taxe sur l'achat de stock est la suivante :

Taxe sur les produits agricoles (PA) 13%
Taxe sur l'alcool (PAlcool) 15%
Taxe sur les matières premières (MP) 18%
Taxe sur les véhicules (PVéhicules) 18%
Taxe sur la consommation énergétique (PE) 18%
Taxe sur les machines (PMachine) 15%
Taxe sur les objets (PObjets) 13%
Taxe sur les déchets (PDt) 18%

Art 3 - La modification du taux de la taxe sur l'achat de stock ne peut être effectuée que par décret du Ministère de l'Economie ou du Premier Ministre.

Art 4 - La Taxe sur l'achat de produit est la suivante :

Abonnement : 5%
Aéronef : 11%
Ameublement : 4%
Animal : 5%
Automobile : 16%
Bateau à moteur : 18%
Bateau non polluant : 10%
Bâtiment industriel : 9%
Billet : 5%
Bouteille d’alcool : 15%
Bureau / local : 11%
Electroménager : 9%
Equipement électrique : 8%
Equipement sportif : 6%
Gadget : 6%
Hifi-vidéo : 11%
Immobilier : 10%
Logement : 10%
Meuble : 5%
Moto : 12%
Nuit d’hôtel : 8%
Repas : 7%
Terrain : 10%
Titre : 5%
Tout type : 13%
Véhicule : 15%

Art 5 - La modification du taux de la taxe sur l'achat de produit ne peut être effectuée que par décret du Ministère de l'Economie ou du Premier Ministre.

Art 6 - La Taxe sur l'achat de titre est de 5%.

Art 7 - La présente loi prend effet dés sa parution au Journal Officiel de la République Frôceuse.

Fait à Aspen, le

Par,
Le Président de la République, Louis-Damien Lacroix de Beaufoy,
Le Premier Ministre, Christian Valmont,
Le Ministre de l'Economie, du Travail et du Social, Vincent Valbonesi.