Textes de lois - Frôce, France, Belgique... Lybie ?

[Arthur Perry]

Comme le dit Matiou, le problème vient aussi de l'honnêteté... et là, on ne peut rien faire au niveau loi.

Après, si les MJ doivent contrôler tous les projets de loi, ils ont pas fini. Le copier-coller, c'est un peu abusé, après on peut s'en inspirer et le rédiger à sa façon... c'est aussi pour ça que servent les projets de lois, confronter nos propres idées, pas celles des autres...

[Lorenzo Muzzarelli]

Pour le futur, je suis pour que tout les textes puissent être transposé et adapté à la Froce lorsqu'il s'agit d'enfin placer une législation de base dans un domaine, ce qui accélèrerais largement les possibilités de travaux sur de pareils domaines.

C'est la seule solution valable. Et je rajoute que pour éviter une mini crise, si il y a doute, alors il faut imposer que le projet soit approuver par les MJ avant d'être montré en public.

[Yevgueni Makhno]

Pour le futur, je suis pour que tout les textes puissent être transposé et adapté à la Froce lorsqu'il s'agit d'enfin placer une législation de base dans un domaine, ce qui accélèrerais largement les possibilités de travaux sur de pareils domaines.

C'est la seule solution valable. Et je rajoute que pour éviter une mini crise, si il y a doute, alors il faut imposer que le projet soit approuver par les MJ avant d'être montré en public.

Bah non, ce n'est pas la seule solution valable.

[Jack Kusher]

Mais euh, j'ai rêvé ou il a cité son propre message pour approuver ?

[Lorenzo Muzzarelli]

C'est pour qu'il soit plus visible

[Ciaran McKenna]

Après, le forum encoure-t-il quelque chose au cas où Lorenzo n'aurait pas l'autorisation ?

Il faudrait qu'un juriste passe par là mais je pense que le forum pourrait être accusé de plagiat également. Normalement, la personne qui se charge administrativement et judiciairement de ce forum est responsable de tout ce qu'il s'y passe. Après, je ne suis pas juriste

Sans être juriste, j'ai reçu une formation juridique sur la propriété intellectuelle en tant que responsable web au boulot. C'est au site web de préciser de manière explicite sa politique de propriété et de faire les démarches nécessaires (en France, auprès de la CNIL et de l'INPI notamment). En cas de manquement aux règles édictées, une organisation peut très bien porter plainte contre la société qui a plagié. Etant donné que nous ne sommes ni une société, ni une association, le seul et unique responsable juridique c'est celui dont le nom est inscrit sur l'offre d'hébergement... à savoir moi.
Donc oui, je pourrais me faire taper sur les doigts. Dans la pratique, les gens ne sont pas non plus complètement idiots et enverrons un mail et/ou un recommandé pour demander la suppression de l'info avant d'entamer toute autre démarche (enfin il faut espérer ) si vraiment ça les fait chier. Pour des sites fédéraux, publics, etc etc, généralement ils n'en ont pas grand chose à faire qu'on les copie ou non puisque leur but est justement de faire passer les infos. N'en reste pas moins que la copie est souvent illégale tout de même.

Le cas Lorenzo est clair. Puisqu'il y avait débat et qu'il m'a soutenu (en mp tout d'abord, puis en public ici-même ensuite) qu'il avait les autorisations, je lui ai simplement demandé d'en apporter la preuve. A ce jour, toujours pas de réponse. J'ai donc simplement envoyé un mail au service contact du site concerné qui m'a gentiment renvoyé vers ses conditions d'utilisation (http://www.belgium.be/fr/conditions_d_utilisation.jsp).

Sauf mention contraire, les informations que vous trouvez sur ou via le site portail www.belgium.be sont libres de droits. Les informations peuvent être utilisées gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage personnel.

Je pense que c'est suffisamment clair et je ne peux que m'étonner que le "contact" de Lorenzo lui ait omis ce détail alors que c'est la première chose qui m'a été expliqué dans le mail de réponse. Une copie, oui, mais uniquement en citant la source. Ce qui n'a pas été le cas.

@Lorenzo: je pense que tu n'as pas compris le but du forum. Ce n'est pas d'empiler les textes et d'en produire vingt à la douzaine pour être le plus proche possible de la perfection. C'est avant tout de partager, d'évoluer politiquement, d'apprendre certaines notions pour des novices comme moi dans ce domaine... Plagier un texte, ça sert à quoi à part remplir de l'espace ?

[Yevgueni Makhno]

Ciaran, je ne peux m'empêcher de vouloir t'offrir une pinte au Wallace.

[Arthur Perry]

Ben je crois que les choses sont claires... merci pour ces explications Ciaran!

[Jack Kusher]

Ciaran, quand on connait pas, comme ça, on dirait un peu un Dieu.

[Niamh Fourcade]

Un jour on se retrouvera à Sunderland et on partagera une Guiness