Frôce - Archives V2

Article 7 : Le Secrétaire perpétuel est élu à vie par ses pairs à la majorité d’au moins sept voix. En l’absence du Doyen et du Chancelier, il préside les séances. Il organise l’élection du Doyen. Il a la garde de tous les registres et archives de l’Académie, particulièrement ses Statuts. Il supervise la rédaction de tous les documents de l’Académie, ainsi que la tenue des registres, notamment celui consignant le nom des membres, leur date de nomination et celle de la réception, leur discours de réception.

Article 11 : Les assemblées ordinaires auront lieu le samedi au Palais d’Orange à Aspen, et commenceront à deux heures de l’après-midi précisément. Elles n’auront pas lieu au-delà de six heures passées de trente minutes de relevée.
Chaque jour d’assemblée ordinaire, un des académiciens, selon l’ordre donné à la précédente assemblée, fera un discours, dont le récit par cœur ou la lecture, à son choix, durera dix-sept minutes sur tel sujet qu’il voudra prendre. Le reste du temps sera employé à examiner les ouvrages particuliers qui se présenteront ou à travailler aux pièces générales dont il est fait mention à l’article 18.

Article 37 : Toute loi destiné à compléter le fonctionnement de l’académie devra être approuvé à l’unanimité par l’assemblée national et recevoir l’agrément du Président de la république.