Frôce - Archives V2

Monsieur Farell,

Pourriez-vous organiser la session de vote nr. 4 à ma place, svp?

[HRP]Je dois partir quelque part. Depuis hier, il m'est difficile de tout organiser dans les temps.[HRP]

Merci et désolé!

Monsieur Farrell,

Sachez que j'avais remarqué son absence lors des differentes activités parlementaires.
L'absence de Monsieur Kelmann est très regrettable.

Par conséquent et conformément aux dispositions fixées par le Règlement de l'Assemblée Nationale, de son article 302 et de votre demande, Monsieur Romain Kelmann est déstitué de sa fonction de Représentant Parlementaire.

Sa destitution prendra effet dés la fin de la session de vote en cours, comme prévu par l'article 247 du Réglement de l'Assemblée Nationale.

Vu l'article 303 du Règlement de l'Assemblée Nationale,
Vu que plus aucune personne n'est éligible sur la liste RPR,
Vu votre proposition, en tant que tête de liste RPR, de proposer le nom de Madame Victoria Lopez de Ayala en vue de remplacer Monsieur Romain Kelmann,

Madame Victoria Lopez de Ayala remplacera Monsieur Kelmann dés que sa destitution aura pris effet.

Cordialement,

Joseph Vossen, président de l'Assemblée Nationale