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Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Posté : 18 juin 2013, 19:45
par Benjamin McGregor
Thomas François a écrit :Benjamin McGregor a écrit :Les fruits, les légumes et l'ensemble des produits alimentaires, à l'exception des produits sucrés type confiserie, des produits gras type margarine et des produits d'alimentation de luxe sont exclus de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
L'ensemble des produits labellisés "agriculture biologique" sont également exclus de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
Seuls les produits labellisés "AB" sont exempté de la TVA ? Ou vous entendez aussi par l’ensemble des produits alimentaires ceux qui ne sont pas labellisés "AB" ?
Monsieur le Premier Ministre, la différence entre ce qui existe et ce que je propose ne tient que dans la dernière phrase. Donc les produits "AB" sont rajoutés à tous ceux déjà exemptés de TVA.
Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Posté : 18 juin 2013, 19:50
par Debora Da Silva
C'est du blabla tout cela. Les produits AB sont considérés comme fruits et légumes et donc excempter de la TVA.
Il faut donc trouver autre chôse que la TVA.
Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Posté : 18 juin 2013, 19:51
par Rosalinda Hanke
Benjamin McGregor a écrit :HRP/ Où puis-je trouver l'histoire actuelle de la République? Je suppose que le wiki n'est plus actualisé?
Ici :
http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 394&t=7679
Caroline Askalovitch a écrit :C'est juste d'un point de vue démographique, Aspen et ses environs concentrent une forte population, c'est pour cela qu'il y aurait deux académies pour la région de la Lombardie.
L'agglomération d'Aspen est plus petite que celle de Casarastra et de taille proche à celle d'Anglès, je pense vraiment que 2 par région ou une par province serait un meilleur compromis.
Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Posté : 18 juin 2013, 19:54
par Benjamin McGregor
Ce sont les produits visés par la L2012-12-05. Ensuite, rien n'empêche le gouvernement de déterminer quels autres produits peuvent passer en "AB" en créant une nouvelle Loi définissant d'autres critères pour obtenir le label gouvernemental "AB".
Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Posté : 18 juin 2013, 19:55
par Thomas François
Debora Da Silva a écrit :C'est du blabla tout cela. Les produits AB sont considérés comme fruits et légumes et donc excempter de la TVA.
Il faut donc trouver autre chôse que la TVA.
Je ne suis pas d'accord, un produit labellisé "AB" répond à des normes strictes sur l'utilisation des pesticides pour donner un exemple. Donc tous les fruits et légumes vendus ne sont pas obligatoirement bio.
Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Posté : 18 juin 2013, 19:59
par Debora Da Silva
Les fruits et légumes, qu'ils soient AB ou non, sont excemptés de TVA en l'état actuel des chôses.
Par conséquent, ne faudrait-il pas appliquer une TVA sur les fruits et légumes non-AB?
Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Posté : 18 juin 2013, 20:20
par Benjamin McGregor
Absolument pas.
Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Posté : 18 juin 2013, 20:27
par Debora Da Silva
Conclusion, on met les fruits et légumes AB et non-AB dans le même panier.
Ca n'est pas comme ça qu'on stimulera les consommateurs.
Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Posté : 18 juin 2013, 20:30
par Benjamin McGregor
Quoi que c'est vrai qu'après réflexion. Mais attention à la communication là dessus.
Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Posté : 18 juin 2013, 21:52
par Caroline Askalovitch
Rosalinda Hanke a écrit :
L'agglomération d'Aspen est plus petite que celle de Casarastra et de taille proche à celle d'Anglès, je pense vraiment que 2 par région ou une par province serait un meilleur compromis.
C'est modifié.