Frôce - Archives V2

1.Afin de financer les campagnes électorales du parti, les militants seront soumis aux règles de finances suivantes.

2.Une cotisation financière sera demandée à chaque militants tout les 1er du mois.

3.Tout nouveau militant aura le droit à un mois d’exonération de cotisation.

4.La cotisation mensuelle pour les personnes sans emploi est fixé à 800 Pluzins.

5.La cotisation mensuelle pour les personnes occupant un emploi (autre que politique), c'est-à-dire journaliste, entrepreneur, membre d'une commission etc... est fixé à 30% de ses revenus.

6.La cotisation mensuelle pour les personnes occupant une fonction politique sera fixé à 50% de ses revenus. En cas de cumul de mandats, c'est le revenu total qui sera soumis à 50%.

7.Les dons exceptionnels n'ont aucune limite de montant. Elles doivent être versés directement sur le compte du RSE avec une notification personnelle au trésorier. Celui-ci enverra la bonne recevabilité de ce don.

8.Une cotisation exceptionnelle peut être demandée en cas de période électorale, si le compte ne permet pas de la financer. Les personnes sollicitées seront obligatoirement remboursés, sauf dans le cas d'un don.

9.Toute personne ne versant pas de cotisation dans les 10 jours suivant la demande, se verra automatiquement fermé l'accès à la zone privée du parti, sauf dans le cas d'une dérogation particulière.

10.Les cotisations seront versés directement sur le compte RSE. Vous recevrez une lettre du trésorier chaque 31 du mois pour vous rappeler cette échéance avec le montant total à régler. Un tableau concernant les fonctions de chaque militants sera régulièrement mis à jour, n'hésitez pas à faire part de vos changements ou cumuls de fonctions au trésorier du parti.