Frôce - Archives V2

Protection des mineurs contre le tabagisme et l’alcoolisme (Version 2)

Article 1 :
1. Il est interdit de vendre du tabac aux mineurs, qu’ils soient Frôceux ou étrangers.
2. Il est interdit de vendre de l’alcool aussi bien fort (au-delà de 5°) que léger (en dessous de 5°) aux mineurs qu’ils soient Frôceux ou étrangers.

Article 2 :
Les publicités pour l’achat d’alcools ou de tabacs sont proscrites dès l'application de cette présente loi. Une série de campagnes actives sur ces sujets sera mise en place tout au long de l'année afin de sensibiliser les jeunes contre ces fléaux et ce jusqu'à une baisse notable de fumeurs en Frôce. Tout média (journal, radio, internet ou télévision) contrevenant à cet article se verra sanctionné par les peines prévues à cet effet.

Article 3 :
Le buraliste ou les enseignes vendant ces produits ont obligation de demander la carte d'identité de l'acheteur en cas de doute sur la majorité de celui-ci. Les citoyens émancipés n'ayant pas atteint l'âge de 18 ans sont également concernés par cette interdiction.

Article 4 :
1. Des journées antialcoolisme et anti-tabagisme seront mis en place chaque année à partir de l’âge de 10 ans afin de sensibiliser les jeunes à ce fléau. Ces journées de préventions, réalisés par des professionnels et des malades, seront organisées jusqu’à l’entrée dans le système universitaire.
2. Un numéro spécial gratuit sera toutefois mis en place pour les mineurs souffrant de ces problèmes.

Article 5 :
Toute personne ne respectant pas cette loi se verra sanctionné par les peines prévues par cette loi.

Sont condamnables dans un premier temps les vendeurs ou buralistes allant à l'encontre de cette loi. Tout commerçant vendant de l'alcool ou du tabac à un mineur, de façon volontaire ou non, se verra écopé d'une amende de 7 500 Pluzins. En cas de récidive, cette amende sera porté à 15 000 Pluzins, un an de prison et une possibilité de fermeture de l'établissement.

Sont également condamnable toute personnes ayant acheté de l'alcool ou du tabac à destination de jeunes mineurs. Cet acte n'est condamnable que dans le cas d'un fait avéré. L'intermédiaire se verra alors condamné à une amende de 5 000 Pluzins et 72 heures de travaux d'intérêts généraux. En cas de récidive, l'amende sera porté à 12 000 Pluzins et 6 mois de prison ferme.

Enfin, sont condamnables tout mineurs ayant acheté de l'alcool ou du tabac, ou en présence de ces produits. Dans ce cas, les tuteurs de ces personnes devront payer une amende de 4 000 Pluzins. Les mineurs quand à eux se verront envoyés dans un centre anti alcoolisme ou tabagisme pour une durée de deux à trois semaines selon la quantité de produits consommés ou achetés. Ils écoperont de formations, de soins et de travaux d'intérêts généraux à l'intérieur de ces centres.

Article 6:
Le Ministère est le seul décideur des bases tarifaires. Il peut à sa convenance augmenter ou baisser les prix de ces produits selon la politique qu'il jugera utile

Richard Cypher a écrit : Article 2 :
Les publicités pour l’achat d’alcools ou de tabacs sont proscrites dès l'application de cette présente loi. Une série de campagnes actives sur ces sujets sera mise en place tout au long de l'année afin de sensibiliser les jeunes contre ces fléaux et ce jusqu'à une baisse notable de fumeurs en Frôce. Tout média (journal, radio, internet ou télévision) contrevenant à cet article se verra sanctionné par les peines prévues à cet effet.