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Asuka Finacci a écrit :DE-03-10-2011 concernant les élections législatives
Vu la Constitution,
Vu le Code Electoral,
Vu le dépôt de candidatures en date du 8 octobre 2011,
La Cour Suprême décide :
- Les candidatures suivantes sont validées :
Fédération Démocrate Frôceuse :
Monsieur Luke De Askalovitch
Monsieur Daniel Faraday
Monsieur Benjamin McGregor
Monsieur Laurent de Montredon
Monsieur Dominique Skorpio
Gauche Populaire et Citoyenne :
Monsieur Youri Adam's
Monsieur Barta Elaï
Mademoiselle Hélène Le Menn
Parti Républicain Frôceux :
Monsieur Sébastien Capell
Mademoiselle Vera Kalachnikova
Monsieur Arthur de Milon
Union de la Gauche Républicaine :
Monsieur Richard Cypher
Mademoiselle Natalia Fevernova
Madame Alicia McKenna
Mademoiselle Zélie Saint-Déodat
Union des Sociaux Démocrates :
Monsieur Arthur Perry
Monsieur Joseph Vossen
Candidatures indépendantes :
Mademoiselle Ondine d'Arcadie
Monsieur Noah Gayet
- Conformément à l'article 28 de la Constitution, 9 sièges de représentant parlementaire seront attribués au terme du vote. Si un candidat indépendant ou un groupe de candidats dépasse les 5 % de votes exprimés mais n'obtient pas de siège de représentant parlementaire, un siège supplémentaire lui sera accordé, conformément à la Constitution.
Fait le 12 Octobre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême
Mr Louis Lacroix, Membre de droit de la Cour Suprême
