Re: Agence Nationale du Droit
Posté : 27 oct. 2011, 20:39
Pour mieux correspondre à nos refontes d'effectifs et à la nouvelle répartition des rôles au sommet de l'Etat, je propose les modifications suivantes sur le Code Economique, reste à savoir si on les passe en urgence ou si on demande une ordonnance à Benjamin et Mays (et aussi si vous avez des idées de modification) :
Chapitre 2 : Des salaires des fonctionnaires
Article 2201. -
L'Etat accorde à ses serviteurs les salaires nets journaliers suivants :
Président de la République : 625 pluzins
Premier Ministre, s'il assume un portefeuille ministériel : 750 pluzins
Premier Ministre, s'il n'assume pas un portefeuille ministériel : 625 pluzins
Vice-Premier ministre : 575 pluzins
Ministre : 400 pluzins
Secrétaire d’Etat : 250 pluzins
Président de l'Assemblée Nationale : 600 pluzins
Vice-Président de l’Assemblée Nationale : 400 pluzins
Représentant Parlementaire : 300 pluzins
Président de la Cour Suprême : 600 pluzins
Juge de la Cour Suprême : 350 pluzins
Président de la Cour de Justice : 350 pluzins
Juges de la Cour de Justice : 200 pluzins
Procureur de la République : 200 pluzins
Gouverneur de la Banque de Frôce : 300 pluzins
Directeur de la Bibliothèque Nationale : 500 pluzins
Président de la Commission Electorale : 500 pluzins
Directeur des Renseignements Généraux : 500 pluzins
Directeur de l'INSEEF : 500 pluzins
Directeur de l'Agence Du Droit : 500 pluzins
Maire : 100 pluzins
Directeur d'entreprise publique : 200 pluzins
Membre de l'INSEEF : 300 pluzins
Membre du Comité de Scénarisation : 300 pluzins
Article 2202. -
L’Etat accorde de façon spéciale, les primes suivantes :
Prime spéciale accordée à un admin temporaire : 140 plz par jour
Prime spéciale encourageant à l'activité en débat ministériel : 35 plz par message posté dans un ministère
Article 2203. -
Les salaires et primes exprimés dans l'article 2201 et 2202 du présent code sont cumulables.
Article 2204. -
Pour percevoir son salaire, toute personne doit le demander durant les sept premiers jours suivant le mois correspondant au salaire ou durant les sept jours suivant sa démission, tout salaire non demandé sera considéré comme perdu.
Article 2205. -
La Banque de Frôce peut refuser de verser un salaire en cas d'inactivité grave (moins de 3 messages, dans la mesure où ce rythme est possible)
avec ma connexion j'ai mis les codes d'accès de l'AND dans le 1er message au cas où je disparaitrais quelques temps..... 