Frôce - Archives V2

Sébastien consulta ces dossiers ...

Apparement il ne manque que les votes du Ministre de l'Education Nationale. Sylvain ?

[HRP : Désolé du retard!]

Voici mes votes :

- Projet de loi sur les services spéciaux de sécurité : Pour
- Adhésion de la Frôce au commandement intégré de l'OTAN : Contre
- Projet de loi sur la création d'une Ecole militaire : Pour
- Projet de loi sur le patrimoine culturel frôceux : Pour
- Projet de loi sur la propriété des oeuvres culturelles : Pour
- Projet de loi sur l'organisation du système scolaire : Pour
- Projet de loi sur le proxénitisme : Pour
- Projet de loi sur la concurrence : Pour
- Projet de loi sur les droits de succession et donation : Pour
- Adhésion de la Frôce à l'OMC : Contre
- Projet de loi sur le Conseil des ministres et le débat public des projets de loi : Pour

Mays, vous n'avez pas donné votre position sur le projet de loi sur les droits de succession et donation et sur celui sur le Conseil des minitres et le débat public des projets de loi ...

Je vote pour ces deux projets.

M. le Président, vous aviez plusieurs interrogations sur certains des projets, est ce que les débats vous ont permis d'avoir une position claire sur ceux-ci ?

M. le Président, en application de l'article 19 de la constitution, au nom du gouvernement je demande un référendum sur l'entrée de la Frôce dans le commandement intégré de l'OTAN.

Je transmets la demande à la Cour Suprême dans ce cas.

Concernant les projets :
- Projet de loi sur les services spéciaux de sécurité : POUR
- Adhésion de la Frôce au commandement intégré de l'OTAN : POUR (pour un référendum également)
- Projet de loi sur la création d'une Ecole militaire : POUR
- Projet de loi sur le patrimoine culturel frôceux : POUR
- Projet de loi sur la propriété des oeuvres culturelles : POUR
- Projet de loi sur l'organisation du système scolaire : POUR
- Projet de loi sur le proxénitisme : CONTRE
- Projet de loi sur la concurrence : CONTRE
- Projet de loi sur les droits de succession et donation : CONTRE
- Adhésion de la Frôce à l'OMC : POUR
- Projet de loi sur le Conseil des ministres et le débat public des projets de loi : CONTRE

Le Conseil des Ministres a adopté :

- Projet de loi sur les services spéciaux de sécurité
- Projet de loi sur la création d'une Ecole militaire
- Projet de loi sur le patrimoine culturel frôceux
- Projet de loi sur la propriété des oeuvres culturelles
- Projet de loi sur l'organisation du système scolaire
- Projet de loi sur le proxénitisme
- Projet de loi sur la concurrence
- Projet de loi sur les droits de succession et donation
- Projet de loi sur le Conseil des ministres et le débat public des projets de loi

Le Conseil des Ministres a rejeté :

- Adhésion de la Frôce à l'OMC

Concernant l'entrée de la Frôce dans le Commandement Intégré de l'OTAN, le vote s'est soldé par un résultat nul. Cependant, une demande de référendum va être transmise à la Cour Suprême.

M. le Président, je vous laisse le soin de clôturer ce Conseil des Ministres.

Je ne vois pas grand chose à ajouter.
J'invite le Gouvernement à continuer son travail pendant la campagne qui s'annonce.

Ah et j'invite Monsieur Valbonesi à se montrer un peu plus rigoureux sur l'écriture de ces textes. Il m'avait autrefois habitué à mieux.