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Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 23 janv. 2012, 19:20
par Luke De Askalovitch
Je souhaite démissionner de l'Assemblée Nationale Monsieur le président.
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 23 janv. 2012, 19:34
par Stefano Peruzzi
Conformément à la Constitution, monsieur McGregor récupère son mandat de représentant parlementaire, compte tenu de votre démission, la liste FDF est désormais représentée par :
Benjamin McGregor 19 députés
Laurent de Montredon 18 députés
Dominique Skorpio 17 députés
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 29 janv. 2012, 23:14
par Vera Kalachnikova
Monsieur le Président,
Veuillez trouver ci joint ma démission au poste de Représentante Parlementaire. Monsieur Julian Robson sera mon remplaçant dans l'hémicycle conformément aux résultats de la dernière élection législative.
Vera Kalachnikova.
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 30 janv. 2012, 12:47
par Laurent de Montredon
Monsieur le Président,
Je vous présente officiellement ma démission de représentant parlementaire.
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 30 janv. 2012, 16:04
par Stefano Peruzzi
J'ai bien pris en compte vos annonces,
nouvelle liste PRF :
1. Sébastien Capell 24 députés
2. Arthur de Milon 18 députés
3. Julian Robson 16 députés
Nouvelle liste FDF ;
1. Benjamin McGregor 19 députés
2. Dominique Skorpio 18 députés
3. Daniel Faraday 17 députés
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 01 févr. 2012, 23:03
par Sébastien Capell
Monsieur le Président,
Je vous présente ma démission de mon poste de Représentant Parlementaire. Les "amicales" pressions de soi-disant amis m'obligent à prendre cette décision extrêmement douloureuse. Je laisse le soin au membre le mieux placé de la liste PRF de désigner mon successeur.
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 01 févr. 2012, 23:05
par Stefano Peruzzi
Monsieur Arthur de Milon est chargé de nommer votre successeur.
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 02 févr. 2012, 18:16
par Arthur de Milon
Monsieur Romain Kelmann est nommé représentant parlementaire sur la liste PRF.
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 13 févr. 2012, 23:41
par Stefano Peruzzi
Article 302
Du fait de leur statut de représentant du peuple Frôceux, les représentants parlementaires ont un devoir de présence et d'activité au sein de l'Assemblée Nationale. Ainsi, un représentant parlementaire ayant manqué plus de 70 % des votes tenus durant une période de deux semaines alors qu'il était en poste et n'ayant pas prévenu de son absence en zone publique, pourra être démis de ses fonctions par le président de l'Assemblée Nationale de façon spontanée ou sur demande d'un citoyen, si le Président de l'Assemblée Nationale refuse de prononcer la destitution suite à une demande citoyenne alors que l'absence est dûment constatée dans un délai de 96 heures, il pourra être destitué de son poste par décision de la Cour Suprême, prise à la majorité simple.
Conformément à l'article 302 du règlement de l'Assemblée Nationale, les représentants parlementaires suivants sont démis de leurs fonctions :
- Dominique Skorpio (FDF)
- Daniel Faraday (FDF)
- Daniel Gallon (REC)
Les têtes de liste (Benjamin McGregor pour la FDF, moi-même pour le REC) sont invités à faire connaitre le nom des remplaçants au plus vite.
La prochaine session débutera le 15 février.
Re: Absences - Démission - Transfert de deputé
Posté : 15 févr. 2012, 05:01
par Stefano Peruzzi
Crystal Van De Sensualist remplacera Daniel Gallon.
J'attends la réponse de monsieur McGregor pour la FDF.