Frôce - Archives V2

Si la Frôce à été crée, c'est bien pour pouvoir jouer avec l'actualité française ^^

Mais la Frôce et ses institutions sont belles et biens, à très peu de choses près, tout prêt de la France dans beaucoup de domaine ^^

Pourriez vous détailler Monsieur Martini?

Le background me paraît à la fois original et réaliste. Je suis d'avis qu'on n'y touche pas. La relance du jeu a été efficace de ce point de vue.

Après, je suis d'accord avec toi concernant l'organisation de la justice. Peut-être faudrait-il simplifier...

C'est déjà assez simple, les juges de proximité sont là pour traiter les petites affaires rapidement et on a quelque chose de plus consistant pour les grandes affaires.

Le problème c'est que le joueur qui s'occupe du procureur a quelques problèmes de présence, je vais demander aux autres MJ si on peut en changer?

Il va falloir lancer une mode d'inflation judiciaire en Frôce pour réveiller tout cela...

oui tout à fait je suis totalement d'accord avec celà

Léandro Casillas a écrit :oui tout à fait je suis totalement d'accord avec celà

La justice n'est pas compliqué... mais on l'a peut-être mal expliqué au départ. Asuka a bien résumé la chose ci-dessus.

en fait on devrait tout faire passer par le tribunal de proximite et utiliser la CJ comme cour d'appel, et la CS comme une cour de cassation.

Je verrais bien un système comme suit pour que tout ca clair une bonne foi pour toute.

- Tribunal administratif (conflit entre personne privée et personne publique ou entre personnes publiques) (1er degré)
- Tribunal d’instance (conflit entre personnes privées) (1er degré)

- Cour d’Appel de la République (juridiction d’appel des décisions rendues par le TA et le TI) (2nd degré)
- Cour Suprême (juge de cassation en dernier ressort des arrêts rendus par la CAR)

autant regrouper instance et administrative, ce qui revient a ma proposition.