Frôce - Archives V2

Je suis juste passé en coup de vent ce soir, je suis encore absent quelques jours.

Pour la prime de départ de Jules on considère que Mort = suppression de compte ? donc 20 000 Pz ou on lui accorde les 75 000 Pz ?

Mort = suppression de compte. Par contre, interdiction de faire des mouvements bancaires après le décès de la personne, sauf pour la saisie de l'Etat ou la mise en place du testament.

J'ai accepté de remplacer Joseph à la présidence de l'AN, rappelez moi si j'oublie de mettre en vote ou de transmettre

Précaution habituelle : http://republique-froceuse.com/demochoi ... l=28042012

Je suis de retour, désolé pour l'absence, internet ne fonctionnait plus j'ai essayé de passer par le Wi-Fi public mais ça ne marchait pas des masses.

Je vais terminer les logements recensés ce mardi, très probablement. Et on pourra ensuite passer à l'acquisition des nouveaux logements.
A ce titre, j'ai relancé sur un autre sujet en interne l'échange sur le prix du m².

Deux LO ont été promulguées sans que leur constitutionnalité ait été confirmée par la CS. Je me demande si on ne devrait pas "laisser la possibilité" comme pour les lois ordinaires au lieu d'imposer cette obligation pour toutes les LO..
On risque d'oublier souvent cette obligation...

Si c'est au PAN de le faire Gav le fera ^^
Le PAN fait trop de boulot, si en plus il doit faire ça aussi je dis qu'il doit avoir le salaire le plus gros de Frôce moi

Christian Valmont a écrit :Si c'est au PAN de le faire Gav le fera ^^
Le PAN fait trop de boulot, si en plus il doit faire ça aussi je dis qu'il doit avoir le salaire le plus gros de Frôce moi

Le pb c"est qu'il faut le faire avant de transmettre au Pdt...

Tant pis ^^