Statuts du Centre Humaniste
Titre I: De l'adhésion au Centre Humaniste
Article 1.1
Tout citoyen frôceux, non membre d'un parti politique, peut soumettre sa demande d'adhésion au Centre Humaniste.
Article 1.2
La demande d'adhésion doit être effectuée de façon succincte au siège du parti, dans l'endroit approprié.
Article 1.3
La procédure d'adhésion au Centre Humaniste démarre à l'instant où la demande est rédigée.
Article 1.4
Une fois la demande communiquée au parti, le citoyen sera le plus rapidement possible contacté par un membre du directoire du Centre Humaniste afin d'en savoir plus sur ses motivations et ses aspirations.
Article 1.5
La procédure prend fin par une prestation de serment.
Article 1.6
Il est demandé aux membres et aux anciens membres du parti de ne pas divulgué la procédure d'adhésion dans un soucis de confidentialité.
Article 1.7
Chaque membre percevant un salaire devra payer une cotisation à hauteur de 500 pluzins par mois avant le 15 du mois.
Article 1.8
Si un membre du Centre Humaniste ne s'acquitte pas de sa cotisation les quinze premiers jours du mois, un délai de cinq jours lui ai laissé. Une fois ce délai dépassé, le Comité des Sages se saisira du dossier.
Titre II: Du Directoire du Centre Humaniste
Article 2.1
Le Directoire est constitué de trois membres du parti politique chargé d'assumer les responsabilités légales et politiques que prévoient la gouvernance d'un parti politique.
Article 2.2
Les trois membres du Directoire occupent les fonctions suivantes:
-Le Premier Directeur (ou la Première Directrice)
-Le Directeur des Affaires (ou la Directrice des Affaires)
-Le Directeur du Trésor (ou la Directrice du Trésor)
Article 2.3
Le Premier Directeur est le chef du parti, il s'assure du bon fonctionnement du mouvement en faisant respecter le présent texte. Il soumet au vote des militants les choix du Directeur des Affaires et du Directeur du Trésor. Il a la possibilité de les révoquer à tout moment. Il est chargé en concertation avec le Directoire d'animer la vie du parti, il lance et referme les débats ainsi que les votes. Le Premier Directeur est élu par l'ensemble des membres pour deux mois lors de la Convention Nationale du Centre Humaniste. Il joue d'ailleurs le rôle de maître de cérémonie lors de la Convention Nationale.
S'il est absent de façon inexplicable durant quinze jours, une Convention Nationale doit être organisée par le Directoire dans le but de le remplacer. Le Directeur des Affaires fait l'intérim. Une fois le nouveau Premier Directeur élu, un nouveau cycle du Directoire s'ouvre, le Directeur des Affaires et le Directeur du Trésor sont à nommer.
Article 2.4
Le Directeur des Affaires est le numéro 2 du parti, il supplée le Premier Directeur en cas d'absence prévue de celui-ci et il effectue l'intérim en cas d'absence répétée avant l'élection d'un nouveau Premier Directeur. C'est lui qui rédige les communiqués au nom du Centre Humaniste. Sa candidature est proposée par le Directeur aux autres membres, s'en suit un vote à la majorité en faveur de sa nomination. Il est nommé le temps du mandat du Premier Directeur, en cas de changement de Premier Directeur, ses fonctions prennent fin.
Article 2.5
Le Directeur du Trésor est responsable des finances du parti. En cas d'absence prévue du Premier Directeur et du Directeur des Affaires, il doit veiller temporairement au bon fonctionnement du parti. Si les deux autres membres du Directoire sont absents de façon prolongée, il doit faire l'intérim avant l'élection d'un nouveau Premier Directeur. Il est nommé le temps du mandat du Premier Directeur, en cas de changement, ses fonctions prennent fin.
Titre III: De la Convention Nationale
Article 3.1
La Convention Nationale est organisée tous les deux mois, elle est un moment de débats sur la ligne politique du Centre Humaniste et de renouvellement du Directoire.
Article 3.2
Elle est ouverte par un discours du Premier Directeur qui fait le bilan des engagements pris lors de la dernière Convention Nationale.
Article 3.3
Une première phase de débats a lieu pendant un minimum de 72 heures, ceux-ci peuvent être lancés par n'importe quel membre du parti. C'est le Premier Directeur qui y met un terme.
Article 3.4
La seconde phase de la Convention Nationale est dédiée aux votes organisés par le Premier Directeur. On élit un Premier Directeur et on se penche sur les nominations au Directoire. Il s'agit aussi d'effectuer les autres votes comme un changement de statuts ou d'identité visuelle.
Article 3.5
Le scrutin majoritaire à deux tours est utilisé pour élire parmi les adhérents le Premier Directeur. Chaque tour doit durer 48 heures.
Article 3.6
La Convention Nationale se referme par l'investiture du Premier Directeur, du Directeur des Affaires et du Directeur du Trésor, ceux-ci doivent prêter serment, seuls les membres du parti peuvent connaitre ce serment.
Article 3.7
Le rôle de modérateur de la Convention Nationale peut être endossé par le Directeur des Affaires ou le Directeur du Trésor en cas d'absence des autres membres du Directoire.
Article 3.8
La Convention peut être avancée dans le temps en cas de nécessité de changements au sein du Directoire.
Titre IV: Du Comité des Sages du Centre Humaniste
Article 4.1
Le Comité des Sages est l'instance disciplinaire du Centre Humaniste.
Article 4.2
Le Comité des Sages est composé d'un membre du Directoire et de deux autres membres du parti n'ayant pas de fonctions dans le Directoire. Ceux-ci sont choisis en étant tirés au sort. Ils sont nommés pour une seule affaire.
Article 4.3
Tout membre peut saisir le Comité des Sages, le tirage sort se fait à la suite de la saisine.
Article 4.4
Le Comité des Sages est chargé d'écouter les différentes parties et de statuer sur l'affaire.
Article 4.5
La décision du Comité des Sages peut être annulée si les 2/3 des membres du parti ne sont pas d'accord avec celle-ci. Un nouveau comité est alors tiré au sort.
Article 4.6
Si deux comités n'ont pas reçu l'approbation des adhérents, le Directoire est chargé de prendre une décision.
Titre V: Des modalités complémentaires
Article 5.1
Pour chaque vote interne le "A voté" est obligatoire.
Article 5.2
Le statut de sympathisant n'existe pas.
Article 5.3
Les statuts peuvent faire l'objet d'une modification si celle-ci est approuvée par la majorité absolue des adhérents.
Article 5.4
La formation peut être dissoute par un vote à la majorité des 3/4.