Registre des décisions de la Cour Suprême

[Sébastien Capell]

DE-02-02-2012 portant à nomination d'un Procureur de la République

Vu la Constitution,
Vu le Code Pénal

La Cour Suprême décide :

Monsieur George Montgomery est nommé Procureur de la République.

Fait le 13 février 2012 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
M. Sébastien Capell, Président de la Cour Suprême

[Sébastien Capell]

DE-03-02-2012 portant à création d'un parti politique

Vu la Constitution,
Vu la Loi sur la création et l'organisation des partis politiques,
Vu la demande exprimée par M. Farrell et M. Valbonesi,

La Cour Suprême décide :

Le parti politique "Rassemblement pour la République" est autorisé.
Un local devra être attribué à "Rassemblement pour la République" par les autorités compétentes une fois la caution versée.


Fait le 16 février 2012 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
M. Sébastien Capell, Président de la Cour Suprême
Mme Amelia Velasco, Juge à la Cour Suprême,
M. Vincent Valbonesi, Juge à la Cour Suprême

[Sébastien Capell]

DE-04-02-2012 portant à autorisation de création d'un média

Vu la Constitution,
Vu la loi relative à la restauration de la culture frôceuse
Vu la demande déposée par Monsieur Pierre-Alexandre Bonnardot,

La Cour Suprême décide :

- Le journal la P.A. Bette, la gazette frôceuse est autorisé.
- Les autorités compétentes devront garantir sa distribution dans les kiosques.

Fait le 19 février 2012 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
M. Sébastien Capell, Président de la Cour Suprême
Mme Amelia Velasco, Juge à la Cour Suprême
M. Vincent Valbonesi, Juge à la Cour Suprême

[Sébastien Capell]

DE-05-02-2012 portant à création d'un parti politique

Vu la Constitution,
Vu la Loi sur la création et l'organisation des partis politiques,
Vu la demande exprimée par M. Makhno et M. Hêtre,

La Cour Suprême décide :

Le parti politique "Ligue Républicaine" est autorisé.
Un local devra être attribué à "Ligue Républicaine" par les autorités compétentes une fois la caution versée.


Fait le 22 février 2012 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
M. Sébastien Capell, Président de la Cour Suprême
Mme Amelia Velasco, Juge à la Cour Suprême,
M. Vincent Valbonesi, Juge à la Cour Suprême
Mme Azuka Finacci, membre de droit de la Cour Suprême

[Sébastien Capell]

DE 06-02-2012 Portant sur la motion constructive

Vu la Constitution
Vu la demande de M. Peruzzi, Président de l'Assemblée Nationale,
Vu la demande de M. Farrell, Représentant parlementaire de la Nation,

A l'unanimité, la Cour Suprême déclare invalide la motion constructive déposée par M. McGregor. La motion de M. McGregor visant à remplacer le Premier ministre, M. de Montredon, M. McGregor ne peut pas s'appuyer sur l'article 38. Puisque celui-ci s'applique dans le cas d'une motion constructive visant un ministre.

La Cour Suprême adresse, également à l'unanimité, un avertissement à M. le Premier ministre. Si il a tout à fait le droit de se défendre contre cette motion constructive, cette défense ne doit en aucun cas susciter un débat.


Fait à Aspen,
le 25 février 2012
M. Sébastien Capell, Président de la Cour Suprême
Mme. Amélia Velasco, Juge à la Cour Suprême
M. Vincent Valbonesi, Juge à la Cour Suprême

[Sébastien Capell]

DE-07-02-2012 concernant les élections législatives

Vu la Constitution,
Vu le Code Electoral,
Vu le dépôt de candidatures en date du 25 février 2012,

Les candidatures suivantes sont validées :

DUC :

Monsieur Alessandro de Bourbon-Siciles
Monsieur Gavroche Finacci

FDF :

Monsieur Edouard Crozier
Monsieur Maxime Dellas
Monsieur Joseph Vossen

GPC :

Monsieur Barta Elaï
Madame Clara Vanquickenborne

LR :

Monsieur Yevgueni Makhno

NVA :

Monsieur Georges Bernin
Monsieur Ryan Linden Hagen
Monsieur Louis Lloyd

PLC :

Monsieur Simon Duhamel
Madame Laura Douglas
Monsieur Mike Harper
Monsieur Jean-Baptiste Marshall
Monsieur Zénodore du Plessis
Monsieur Paul Rogin

RDS :

Monsieur Marc Albus
Monsieur Richard Cypher
Monsieur Hugo Salinovitch

REC :

Monsieur Stefano Peruzzi
Mademoiselle Crystal Van De Sensualist

RPR :

Monsieur Andrew Farrell
Monsieur Romain Kelmann
Mademoiselle Aliénor Mancini
Monsieur Vincent Valbonesi

Fait à Aspen,
le 28 février 2012
M. Sébastien Capell, Président de la Cour Suprême
Mme. Amélia Velasco, Juge à la Cour Suprême
M. Vincent Valbonesi, Juge à la Cour Suprême

[George Montgomery]

DE-01-03-2012 portant à validation des résultats du scrutin législatif

Vu la Constitution,
Vu le Code Electoral,
Vu le scrutin tenu les 3 et 4 mars 2012,

La Cour Suprême décide :

- Les résultats suivants sont validés :

RPR :

1. Vincent Valbonesi : 24 députés
2. Andrew Farrell : 23 députés
3. Aliénor Mancini
4. Romain Kelmann

PLC :

1. Mike Harper : 22 députés
2. Jean-Baptiste Marshall : 22 députés
3. Paul Rogin
4. Zénodore du Plessis
5. Laura Douglas
6. Simon Duhamel

DUC :

1. Gavroche Finacci : 26 députés
2. Alessandro de Bourbon-Siciles : 11 députés

RDS :

1. Hugo Salinovitch : 18 députés
2. Richard Cypher : 18 députés
3. Marc Albus

REC :

1. Stefano Peruzzi : 33 députés
2. Crystal Van De Sensualist

NVA :

1. Louis Lloyd : 23 députés
2. Ryan Linden Hagen
3. Georges Bernin

FDF :

1. Joseph Vossen : 19 députés
2. Edouard Crozier
3. Maxime Dellas

GPC :

1. Barta Elaï : 14 députés
2. Clara Vanquickenborne

LR :

1. Yevgueni Makhno : 14 députés

Fait à Aspen, le 7 mars 2012
M. Sébastien Capell, Président de la Cour Suprême
Mme. Amélia Velasco, Juge à la Cour Suprême
M. George Montgomery, Juge à la Cour Suprême

[Sébastien Capell]

DE-02-03-2012 portant à autorisation de création d'un média

Vu la Constitution,
Vu la loi relative à la restauration de la culture frôceuse
Vu la demande déposée par Mme Anna Miaoulis,

La Cour Suprême décide :

- Le journal Frôce Inter-View est autorisé.
- Les autorités compétentes devront garantir sa distribution dans les kiosques.

Fait le 10 mars 2012 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
M. Sébastien Capell, Président de la Cour Suprême
Mme Amelia Velasco, Juge à la Cour Suprême
M. George Montgomery, Juge à la Cour Suprême
M. Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Membre de droit de la Cour Suprême

[George Montgomery]

DE-03-03-2012 portant à autorisation de création d'un média

Vu la Constitution,
Vu la loi relative à la restauration de la culture frôceuse
Vu la demande déposée par Madame Jessica Mayer,

La Cour Suprême décide :

- La chaîne d'information Wave News est autorisé.
- Les autorités compétentes devront garantir sa diffusion.

Fait le 16 mars 2012 à Aspen
M. Sébastien Capell, Président de la Cour Suprême
Mme Amelia Velasco, Juge à la Cour Suprême
M. George Montgomery, Juge à la Cour Suprême

[Sébastien Capell]

DE 04-03-2012 Portant à modification de la Loi organique sur le règlement de l'Assemblée Nationale

Vu la Consitution
Vu la demande de M. Joseph Vossen en date du 15 mars 2012

La Cour Suprême valide la modification de l'article 703 du règlement de l'Assemblée Nationale.



Fait le 19 mars 2012 à Aspen
M. Sébastien Capell, Président de la Cour Suprême
Mme Amelia Velasco, Juge à la Cour Suprême
M. George Montgomery, Juge à la Cour Suprême
Mme Azuka Finacci, membre de droit de la Cour Suprême
M. Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, membre de droit de la Cour Suprême