Re: Calendrier des Conseils des ministres
Posté : 02 juil. 2013, 12:26
Organisation des Conseils des Ministres
Gouvernement François IIMesdames et Messieurs les Ministres, j'ouvrirai dès ce soir un conseil des Ministres exceptionnel. Votre présence à tous y est indispensable. A l'ordre du jour : La mise en place du nouveau gouvernement, les passations de dossiers ainsi que la définition des feuilles de routes, les objectifs à atteindre.Prochains conseils des Ministres :
Les conseils auront lieux chaque lundi matin à 9h30, sauf sur demande expresse ou cas de force majeure.
(HRP : Les topic seront ouverts le dimanche soir afin que les absents puissent y déposer leur textes)
Une fois le temps réglementaire du débat public passé, vous pourrez déposez vos projets de loi dans la partie "conseil des Ministres". Chaque projet de loi déposé doit faire l'objet d'une présentation rapide par son auteur.
La session de vote aura lieue 72 heures après les dépôts, soit le mercredi soir pour une durée de 48 heures maximum.
- Lundi 8 juillet (début des votes le mercredi 10)
- Lundi 15 juillet (début des votes le mercredi 17)
- Lundi 22 juillet (début des votes le mercredi 24)