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Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]

Posté : 24 août 2010, 14:19
par Isabella Nerio
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy a écrit :Ok. ^^

Cela dit, ça m'étonnerait que les textes en CM et déposés à l'AN ne passent pas. ^^'
Oui, bien sût mais aujourd'hui on ne peut pas dire : c'est fait ^^

Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]

Posté : 24 août 2010, 15:19
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Certes. ^^

Enfin, bon, au pire on les reprend et on ajoute ça peut cumuler des points peut-être, je sais pas. :lol!:

Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]

Posté : 01 sept. 2010, 17:22
par Patrice Dalenconte
Que pensez vous des travaux d'intérêts généraux ???

Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]

Posté : 01 sept. 2010, 17:49
par Alberto Calvaho
Patrice Dalenconte a écrit :Que pensez vous des travaux d'intérêts généraux ???
C'est une bonne idée mais que dans certains cas très précis.

Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]

Posté : 01 sept. 2010, 17:58
par Christian Valmont
C'est proposé par le gouvernement dans le nouveau code pénal, ça faisait partie de notre programme.

Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]

Posté : 01 sept. 2010, 18:04
par Patrice Dalenconte
Christian Valmont a écrit :C'est proposé par le gouvernement dans le nouveau code pénal, ça faisait partie de notre programme.
Si c'est dans le programme alors tant mieux ;)

Oui bien sur pour certains cas précis: ca reste à être défini plus tard.

Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]

Posté : 01 sept. 2010, 18:10
par Isabella Nerio
Patrice Dalenconte a écrit :
Christian Valmont a écrit :C'est proposé par le gouvernement dans le nouveau code pénal, ça faisait partie de notre programme.
Si c'est dans le programme alors tant mieux ;)

Oui bien sur pour certains cas précis: ca reste à être défini plus tard.

Tu peux aller consulter les projets que nous avons déposés :

http://www.republique-froceuse.com/foru ... 9552#p9552

Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]

Posté : 01 sept. 2010, 18:21
par Patrice Dalenconte
Toujours là pour sauver un homme en détresse ;)

Merci

Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]

Posté : 01 sept. 2010, 18:46
par Isabella Nerio
Un homme en détresse aussi mignon c'est un plaisir.... :P

Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]

Posté : 01 sept. 2010, 19:07
par Patrice Dalenconte
Jake Gyllenhaal serait ravi d'entendre cela de la part de Lilly Evangeline :p

Mais merci quand même pour le compliment ;)