Page 2 sur 2
Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]
Posté : 24 août 2010, 14:19
par Isabella Nerio
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy a écrit :Ok. ^^
Cela dit, ça m'étonnerait que les textes en CM et déposés à l'AN ne passent pas. ^^'
Oui, bien sût mais aujourd'hui on ne peut pas dire : c'est fait ^^
Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]
Posté : 24 août 2010, 15:19
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Certes. ^^
Enfin, bon, au pire on les reprend et on ajoute ça peut cumuler des points peut-être, je sais pas.

Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]
Posté : 01 sept. 2010, 17:22
par Patrice Dalenconte
Que pensez vous des travaux d'intérêts généraux ???
Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]
Posté : 01 sept. 2010, 17:49
par Alberto Calvaho
Patrice Dalenconte a écrit :Que pensez vous des travaux d'intérêts généraux ???
C'est une bonne idée mais que dans certains cas très précis.
Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]
Posté : 01 sept. 2010, 17:58
par Christian Valmont
C'est proposé par le gouvernement dans le nouveau code pénal, ça faisait partie de notre programme.
Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]
Posté : 01 sept. 2010, 18:04
par Patrice Dalenconte
Christian Valmont a écrit :C'est proposé par le gouvernement dans le nouveau code pénal, ça faisait partie de notre programme.
Si c'est dans le programme alors tant mieux
Oui bien sur pour certains cas précis: ca reste à être défini plus tard.
Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]
Posté : 01 sept. 2010, 18:10
par Isabella Nerio
Patrice Dalenconte a écrit :Christian Valmont a écrit :C'est proposé par le gouvernement dans le nouveau code pénal, ça faisait partie de notre programme.
Si c'est dans le programme alors tant mieux
Oui bien sur pour certains cas précis: ca reste à être défini plus tard.
Tu peux aller consulter les projets que nous avons déposés :
http://www.republique-froceuse.com/foru ... 9552#p9552
Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]
Posté : 01 sept. 2010, 18:21
par Patrice Dalenconte
Toujours là pour sauver un homme en détresse
Merci
Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]
Posté : 01 sept. 2010, 18:46
par Isabella Nerio
Un homme en détresse aussi mignon c'est un plaisir....

Re: [LEGIS SEPT 2010 -JUSTICE ]
Posté : 01 sept. 2010, 19:07
par Patrice Dalenconte
Jake Gyllenhaal serait ravi d'entendre cela de la part de Lilly Evangeline :p
Mais merci quand même pour le compliment
