Frôce - Archives V2

Vincent Valbonesi a écrit :On travaille peu c'est vrai, y a quelques absents et je ne peux pas trop influencer les chiffres au vu de ma position. On a déjà pris beaucoup de retard sur les chiffres économiques de Juillet.

Je comprends pour toi Vincent, mais qui préside l'Insititut ?

Il n'y a pas de président, mais je dirais que c'est probablement Quentin qui dirige l'institut, il nous donne les chiffres et les dossiers sur lesquels on a besoin de notre avis. Donc adresse toi à lui et profites en pour lui demander s'il est le président de l'institut

Bien, jusqu’à maintenant nos Instances judiciaires n’ont eu à connaître que des infractions pénales. La définition de nos Instances était mêmes intégrée au Code Pénal.

Jusqu’à maintenant la Cour de Justice traitait du pénal et la Cour suprême de tous les autres litiges. (art 901-1 du CP)

Avec la mise au point du Code Civil, j’ai cru comprendre que vous préfériez que ce soit la Cour de Justice qui traite maintenant de toutes les actions.

Ceci entraîne différentes modifications :

CODE PENAL
- Séparer les Livre 1 et 2
Le Livre 1 traitant des infractions pénales

CODE CIVIL
- Ajouter un Livre 3 : de l’Action civile

Intégrer le Livre Second du CP sur les Instances Judiciaires dans une structure légale : Loi ou Code ?
Instances Judiciaires Frôceuses communes aux actions civiles ou pénales
- Procureur
- Cour de Justice
- Appel

Avant de me lancer dans ce gros travail, j’aimerais avoir votre avis. Si vous avez d’autres suggestions plus simples, n’hésitez pas..

Cette proposition me va très bien.
Code Pénal - Code civil - Instances judiciaires frôceuses.

Christian Valmont a écrit :Cette proposition me va très bien.
Code Pénal - Code civil - Instances judiciaires frôceuses.

Idem.

La trève estivale va bientôt s'achever, quand a lieu le prochain Conseil des Ministres ?

Juste après je pense.

Christian l'a ouvert.

Chris il faudrait rectifier la Loi sur l'Avortement : Jacques Sevran devient Jacques Richard

Merci beaucoup, que feraie-je sans toi