[COMMUNICATIONS] Questions diverses

[Isabella Nerio]

On travaille peu c'est vrai, y a quelques absents et je ne peux pas trop influencer les chiffres au vu de ma position. On a déjà pris beaucoup de retard sur les chiffres économiques de Juillet.

Je comprends pour toi Vincent, mais qui préside l'Insititut ?

[Vincent Valbonesi]

Il n'y a pas de président, mais je dirais que c'est probablement Quentin qui dirige l'institut, il nous donne les chiffres et les dossiers sur lesquels on a besoin de notre avis. Donc adresse toi à lui et profites en pour lui demander s'il est le président de l'institut

[Isabella Nerio]

Bien, jusqu’à maintenant nos Instances judiciaires n’ont eu à connaître que des infractions pénales. La définition de nos Instances était mêmes intégrée au Code Pénal.

Jusqu’à maintenant la Cour de Justice traitait du pénal et la Cour suprême de tous les autres litiges. (art 901-1 du CP)

Avec la mise au point du Code Civil, j’ai cru comprendre que vous préfériez que ce soit la Cour de Justice qui traite maintenant de toutes les actions.

Ceci entraîne différentes modifications :

CODE PENAL
- Séparer les Livre 1 et 2
Le Livre 1 traitant des infractions pénales

CODE CIVIL
- Ajouter un Livre 3 : de l’Action civile

Intégrer le Livre Second du CP sur les Instances Judiciaires dans une structure légale : Loi ou Code ?
Instances Judiciaires Frôceuses communes aux actions civiles ou pénales
- Procureur
- Cour de Justice
- Appel

Avant de me lancer dans ce gros travail, j’aimerais avoir votre avis. Si vous avez d’autres suggestions plus simples, n’hésitez pas..

[Christian Valmont]

Cette proposition me va très bien.
Code Pénal - Code civil - Instances judiciaires frôceuses.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Cette proposition me va très bien.
Code Pénal - Code civil - Instances judiciaires frôceuses.

Idem.

[Isabella Nerio]

La trève estivale va bientôt s'achever, quand a lieu le prochain Conseil des Ministres ?

[Christian Valmont]

Juste après je pense.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Christian l'a ouvert.

[Isabella Nerio]

Chris il faudrait rectifier la Loi sur l'Avortement : Jacques Sevran devient Jacques Richard

[Christian Valmont]

Merci beaucoup, que feraie-je sans toi