Frôce - Archives V2

Préambule : Le Rassemblement Ecologiste Citoyen se définit comme un parti basé sur une idéologie d'humanisme, d'écologie raisonnée et militant pour la stricte égalité des droits.

Titre 1 : Les adhérents :

Article 11 : Tout résident frôceux, qu'il dispose du statut de citoyen principal ou secondaire, peut demander l'adhésion au REC s'il remplit les conditions suivantes :

- Avoir effectué les démarches administratives nécessaires à l'entrée sur le territoire à l'Aéroport International d'Aspen
- Ne pas être membre d'un autre parti politique
- Avoir motivé sa demande dans la zone publique des locaux du REC
- S'engager à respecter les convictions des autres membres du REC

Article 12 : Toute demande d'adhésion pourra être acceptée soit par initiative personnelle du Premier secrétaire, soit par un vote interne d'une durée de 24 heures. En cas d'égalité, l'adhésion sera acceptée.

Article 13 : Tout adhérent du REC a le droit d'intervenir dans les débats internes et de participer aux votes internes, sauf cas exceptionnel prévu dans l'article 16.

Article 14 : Tout adhérent du REC peut se porter candidat à l'occupation d'un poste du bureau politique

Article 15 : Tout adhérent du REC doit payer une cotisation mensuelle de 125 plz, un adhérent peut être dispensé de cotisation en cas de situation financière particulièrement délicate par décision du trésorier.

Article 16 : Un adhérent du REC ne peut être exclu que par un vote interne d'une durée de 48 heures. Une majorité qualifiée de 60 % sera requise, le potentiel exclu n'aura pas le droit de voter.

Titre 2 : Les sympathisants :

Article 21 : Tout résident frôceux, qu'il dispose du statut de citoyen principal ou secondaire, peut demander de disposer d'un statut de sympathisant du REC s'il remplit les conditions suivantes :

- Avoir effectué les démarches administratives nécessaires à l'entrée sur le territoire à l'Aéroport International d'Aspen
- Avoir motivé sa demande dans la zone publique des locaux du REC
- S'engager à respecter les convictions des autres membres du REC

Article 22 : Toute demande de statut de sympathisant devra être votée par le bureau exécutif.

Article 23 : Un sympathisant peut participer aux débats internes, mais ne peut pas prendre part aux votes internes.

Article 24 : Un sympathisant peut être exclu sur décision du bureau exécutif.

Titre 3 : Le bureau exécutif

Article 31 : Le bureau exécutif du REC est composé de trois membres :

- Le Premier secrétaire
- Le Porte-parole
- Le Trésorier

Article 32 : Le bureau exécutif est le seul compétent pour demander un vote interne

Titre 4 : Le Premier secrétaire

Article 41 : Le Premier secrétaire est élu par les adhérents et militants au suffrage uninominal direct à deux tours, chaque tour de vote doit durer 48 heures, en cas d'égalité le plus ancien l'emporte. S'il n'y a qu'un seul candidat, il est élu de facto.

Article 42 : Le Premier secrétaire dirige les négociations avec les autres formations politiques.

Article 43 : Le Premier secrétaire nomme les autres membres du bureau exécutif

Article 44 : Le mandat de Premier secrétaire est d'une durée de quatre mois reconductibles sans limitations.

Article 45 : Le Premier secrétaire peut être destitué par un vote des adhérents, uniquement en cas de force majeure, le vote doit durer au minimum 72 heures et demandera une majorité qualifiée de 60 %, pour ce vote le Premier secrétaire ne disposera pas du droit de vote.

Titre 5 : Le Porte-parole

Article 51 : Le porte-parole remplace le Premier secrétaire en cas d'absence prévue sans limite de temps ou imprévue supérieure à 3 jours.

Article 52 : Le porte-parole est chargé de la rédaction et de la publication des communiqués de presse du REC.

Article 53 : En cas de force majeure, le porte-parole peut être destitué par le Premier secrétaire.

Titre 6 : Le Trésorier :

Article 61 : Le trésorier est chargé de recueillir les cotisations, les dons de particuliers et d'éventuels financements publics.

Article 62 : Il est demandé au trésorier de refuser tout financement fait par une personne morale.

Article 63 : En cas de force majeure, le trésorier peut être destitué par le Premier secrétaire.

Titre 7 : Révision des status :

Article 71 : Les statuts ne peuvent être modifiés que par vote interne d'une durée de 72 heures, à la majorité absolue des votants.

Article 72 : Le REC peut être dissout par un vote interne d'une durée de 72 heures à l'unanimité des votants.

Asuka Finacci a écrit :DE-05-11-2011 portant à création d'un parti politique

Vu la Constitution,
Vu la Loi sur la création et l'organisation des partis politiques,
Vu la demande exprimée par mesdemoiselles Ondine d'Arcadie et Charlotte Boleyn de Rohan et par messieurs Noah Gayet et Stefano Peruzzi,

La Cour Suprême décide :

Le parti politique "Rassemblement Écologiste Citoyen" est autorisé.
Un local devra être attribué au Rassemblement Écologiste Citoyen par les autorités compétentes.

Fait le 12 Novembre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Sébastien Capell, Juge à la Cour Suprême
Mr Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême.

Asuka Finacci a écrit :DE-06-11-2011 portant à autorisation de création d'un média

Vu la Constitution,
Vu la loi relative à la restauration de la culture frôceuse
Vu la demande déposée par Monsieur Gabriel Terdi,

La Cour Suprême décide :

- Le journal le Frocolien est autorisé
- Les autorités compétentes devront garantir sa distribution dans les kiosques.

Fait le 15 Novembre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Sébastien Capell, Juge à la Cour Suprême
Mr Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême