[Archivé] Loi sur le Système Fiscal

[Quentin Fourcade]

D'ailleurs je viens au financement. La première étape de ce gouvernement serait de prévoir une loi de finance et donc de juger le cout des missions de chaque ministre et de leur attribuer un budget de fonctionnement. Par exemple, je reviens à la sécurité sociale, la loi de finance prévoira la construction d'un batiment et/ou la construction d'une usine pharmaceutique et donc la création de médicaments (sous forme de PA ou de PAL).

Quentin, j'aimerais des précisions sur ta dernière phrase. J'ai du mal à voir comment une usine pharmaceutique peut produire des produits alimentaires de luxes ou bien des produis agricoles.

En fait il n'y a pas d'unité "Produit Pharmaceutique" alors il faudra prendre ce qui s'en rapproche le plus (donc PA ou PAL) si on veut une entreprise qui produit (afin de vendre des médocs) ou sinon une entreprise "tertiaire" sans production qui vendrait juste des produits sous forme de NV (niveau de vie, qui ne servent en fait à rien...) (comme un journal vend un abonnement, l'industrie pharmaceutique vendrait des abonnements à des médocs...).

c'est vous qui voyez.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

A choisir entre PA et PAL, il faudrait prendre le secteur où on a le moins de stocks.

Cela va nécessiter une nouvelle ordonnance ?

[Vincent Valbonesi]

Taxe sur le BTP (ou biens immobiliers) 18%
Taxe sur les produits agricoles (PA) 13%
Taxe sur l'alcool (PAlcool) 15%
Taxe sur les matières premières (MP) 18%
Taxe sur les véhicules (PVéhicules) 18%
Taxe sur la consommation énergétique (PE) 18%
Taxe sur les machines (PMachine) 15%
Taxe sur les objets (PObjets) 13%
Taxe sur les déchets (PDt) 18%

Taxe sur les titres : Il faut une augmentation progressive. On commence bas tout simplement pour faciliter la privatisation de nos entreprises.
5% dés la parution de la loi au Journal Officiel de la République Frôceuse
9% au 1er Janvier 2011
13% au 1er Juillet 2011

Pour mettre une taxe sur chaque produit que l'on vend, il faudrait demander au chef d'entreprise la liste de l'ensemble des produits qu'ils vendent, et mettre à jour cette liste tous les mois (en cas de nouveaux produits) par exemple.

[Quentin Fourcade]

On ne peut pas mettre une taxe sur chaque produit que l'on vend mais sur chaque type de produit (automobile, abonnement, bouteille d'alcool, aéronef, etc...). Cette liste est fixe.

[Vincent Valbonesi]

Donc il faut une taxe de base, par exemple 10% pour les Pvéhicules et 8% sur un modèle particulier c'est ça ?

[Quentin Fourcade]

Donc il faut une taxe de base, par exemple 10% pour les Pvéhicules et 8% sur un modèle particulier c'est ça ?

Oui ou la même pour les deux. Bref comme vous le sentez.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

J'aime bien les taux proposés, ça me semble cohérent.

[Vincent Valbonesi]

Sauf que ca n'est pas possible en l'état je crois non ?

Donc la Taxe "Tout type" sera de 13%.
La Taxe pour les "Titres" sera de 5% (puis évolution comme je le précise plus haut).

Pour les produits la taxe sera la suivante, donc par exemple pour une voiture, quelque soit le modèle, la taxe sera de 5% en plus des 13%. C'est compréhensible ? Parce que je me perd moi aussi...
Taxe sur le BTP (ou biens immobiliers) 18%
Taxe sur les produits agricoles (PA) 13%
Taxe sur l'alcool (PAlcool) 15%
Taxe sur les matières premières (MP) 18%
Taxe sur les véhicules (PVéhicules) 18%
Taxe sur la consommation énergétique (PE) 18%
Taxe sur les machines (PMachine) 15%
Taxe sur les objets (PObjets) 13%
Taxe sur les déchets (PDt) 18%

[Vincent Valbonesi]

Je pense avoir compris finalement. On a donc 3 taxes.

- Achat de stock (actuellement 15%)
- Achat de produit (actuellement 15%)
- Achat de titre ( actuellement 15%)

Si j'ai bon, c'est laquelle que l'on peut faire variée en fonction des produits ? "Achat de produit" ?

[Quentin Fourcade]

Je pense avoir compris finalement. On a donc 3 taxes.

- Achat de stock (actuellement 15%)
- Achat de produit (actuellement 15%)
- Achat de titre ( actuellement 15%)

Si j'ai bon, c'est laquelle que l'on peut faire variée en fonction des produits ? "Achat de produit" ?

Tu fais varié la taxe sur les achats de stock en fonction de l'unité de stock.
Tu fais varié la taxe sur les achaets de produits en fonction du type de produit.
Et tu as la taxe sur les achats de titre.