Re: III - 5: Proposition de Loi Organique sur l'octroi de l'
Posté : 22 avr. 2012, 13:37
Le débat est clôs. Je vous remercie de votre participation.
Deux amendements retenus.
Deux amendements retenus.
Ceci est le forum des archives de la v2. Il n'est pas destiné au jeu, juste au sépia !
https://archivesv2.froce.fr/