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Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Posté : 06 janv. 2011, 17:58
par Vincent Valbonesi
Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale :
Monsieur Antonio Borja n'ayant participé à aucun débat depuis le début de la législature, la durée maximale de 14 jour étant acquise, Monsieur Antonio Borja est démis de ses fonctions de Représentant Parlementaire.
La personne suivante sur la liste du Mouvement Libéral est Monsieur François Martinez, il est nommé Représentant Parlementaire avec 47 députés.
Aspen, le 06 Janvier 2011.
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Vincent Valbonesi, Président de l'Assemblée Nationale.
Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Posté : 11 janv. 2011, 12:07
par Vincent Valbonesi
Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale :
Monsieur François Martinez étant absent deplus de 8 jours, durée maximale autorisée, Monsieur François Martinez est donc démis de ses fonctions de Représentant Parlementaire.
La personne suivante sur la liste du Mouvement Libéral est Monsieur Charles de la Tour, il est nommé Représentant Parlementaire avec 47 députés.
Monsieur Charles de la Tour prendra ses fonctions de parlementaire lors de la session 5.
Aspen, le 11 Janvier 2011.
Par,
Vincent Valbonesi, Président de l'Assemblée Nationale.
Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Posté : 17 janv. 2011, 13:30
par Vincent Valbonesi
Communiqué de l'Assemblée Nationale :
Monsieur Christian Valmont quitte aujourd'hui même ses fonctions de Vice-Président de l'Assemblée Nationale. Je lui adresse mes remerciements pour le travail qu'il a accompli durant son mandat, ainsi que mes voeux de réussite pour la poursuite de sa brillante carrière politique au service de la République. En vertu de mes pouvoirs, je nomme Monsieur Sylvain Kelmann Vice-Président de l'Assemblée Nationale. Il entre en fonction dés aujourd'hui, et ce, jusqu'au terme du mandat de cette législature.
Aspen, le 17 Janvier 2011.
Par,
Vincent Valbonesi, Président de l'Assemblée Nationale.
Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Posté : 23 janv. 2011, 17:08
par Vincent Valbonesi
Communiqué de l'Assemblée Nationale :
Conformément à l'article 54 de la Constitution, le Président de l'Assemblée Nationale, Vincent Valbonesi, nomme Mademoiselle Zélie Saint-Déodat Juge à la Cour Suprême.
Fait à Aspen, le 23 Janvier 2011.
Par,
Vincent Valbonesi, Président de l'Assemblée Nationale.
Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Posté : 11 févr. 2011, 17:29
par Vincent Valbonesi
Communiqué de l'Assemblée Nationale :
Pour : 71
Contre : 179
Le Gouvernement Makhno I n'obtient pas la confiance de l'Assemblée Nationale.
Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Posté : 25 févr. 2011, 16:31
par Charles de la Tour
Communiqué de l'Assemblée Nationale :
Le Président de l'Assemblée Nationale
nomme Monsieur Louis-Damien Lacroix de Beaufoy Vice Président de l'Assemblée Nationale.
Aspen, le 25 février 2011
Charles de la Tour
Président de l'Assemblée Nationale
Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Posté : 11 avr. 2011, 12:22
par Charles de la Tour
Les votes des sessions 6 et 7 seront ouverts à compter de demain, exceptionnellement
Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Posté : 28 avr. 2011, 17:24
par Sébastien Capell
Le Président de l'Assemblée Nationale nomme Monsieur Lorenzo Muzzarelli Vice-Président de l'Assemblée Nationale.
Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Posté : 07 juin 2011, 23:15
par Sébastien Capell
M. Jack Kusher est nommé Vice-président de l'Assemblée Nationale.
Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Posté : 29 juin 2011, 16:23
par Benjamin McGregor
COMMUNIQUE DE LA PRÉSIDENCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
Concernant la destitution d'un Juge de la Cour Suprême,
Conformément aux dispositions de l'article quarante cinq de la Constitution, Monsieur Roberto Dominguez, n'ayant pas fait état de sa présence durant plus dix jours, est démis de ses fonctions de Juge à la Cour Suprême.
Aspen, le 29 Juin 2011.
Benjamin McGregor,
Président de l'Assemblée Nationale.