Re: Loi sur les récompenses honorifiques
Posté : 27 juil. 2010, 22:52
Je cherche surtout à la rendre difficile à acquérir. On a par la Croix d'Argent en claquant des doigts. Je veux que ça relève du parcours du combattant et que ça soit mérité.
On peut peut-être prévoir un débat de 48 heures où le nominé à la Croix d'Argent, pourrait répondre aux questions des députés, sur les éléments retenus sur son dossier ? Et lui laisser le recours en cas de vote idéologique caractérisé, de faire appel à la Cour Suprême pour faire refaire le vote ?
On peut peut-être prévoir un débat de 48 heures où le nominé à la Croix d'Argent, pourrait répondre aux questions des députés, sur les éléments retenus sur son dossier ? Et lui laisser le recours en cas de vote idéologique caractérisé, de faire appel à la Cour Suprême pour faire refaire le vote ?