Calendrier des sessions parlementaires

Message par **Isabella Nerio** » 22 oct. 2010, 14:08

Session 1

Députés :

Ordre du Jour :

=> Vote de confiance au Gouvernement Valmont III
- Vendredi 22/10 : Discours de politique générale du Premier Ministre
- du Vendredi 22/10 au Lundi 25/10 : Vote sur le discours du Premier Ministre

=> Désignation d'un MJ : Vote du 24 au 27/10

=> Débats et votes sur les textes déposés à l'AN

du 22 au 25 octobre (Session des débats)
- Proposition de loi sur le Règlement de l’Assemblée Nationale
- Projet de loi relatif à l’exercice du droit de grève dans le secteur public
- Projet de loi portant légalisation de l'euthanasie
- Projet de loi portant sur le Service de Renseignement de l'Etat
- Projet de loi sur le Comité National de Veille Ecologique

du 25 au 28 octobre (Session des votes)
- Proposition de loi sur le Règlement de l’Assemblée Nationale
- Projet de loi relatif à l’exercice du droit de grève dans le secteur public
- Projet de loi portant légalisation de l'euthanasie
- Projet de loi portant sur le Service de Renseignement de l'Etat
- Projet de loi sur le Comité National de Veille Ecologique

Message par **Isabella Nerio** » 28 oct. 2010, 14:43

Session 2 :

Représentants et Députés :

Ordre du jour :

=> Débats et votes sur les textes déposés à l'AN

- du 28 au 31 octobre 2010 (Sessions de débats)
Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
Proposition de loi sur la Création d'un fond d'aide
Proposition de loi sur un Crédit d'impôt au développement durable
Proposition de loi sur un Crédit d'impôt à la recherche

- du 31 octobre au 3 novembre 2010 (Sessions de votes=
Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
Proposition de loi sur la Création d'un fond d'aide
Proposition de loi sur un Crédit d'impôt au développement durable
Proposition de loi sur un Crédit d'impôt à la recherche

Message par **Isabella Nerio** » 09 nov. 2010, 23:34

Session 3

Ordre du jour :

- Vote de confiance

- Débats et votes sur le texte proposé :

-Du 09.11.10 au 12.11.10 (Session de débats)
- Proposition de révision constitutionnelle déposée par le Représentant parlementaire Sébastien Capell

-Du 12.11.10 au 15.11.10 (Session de votes)
-Proposition de révision constitutionnelle déposée par le Représentant parlementaire Sébastien Capell

Message par **Isabella Nerio** » 16 nov. 2010, 19:10

Session 4 :

Ordre du jour :

- Election d'un juge à la CS

- Débats et votes sur les textes proposés :

-Du 16.11.10 au 19.11.10 (Session de débats)
- Projet de modifications constitutionnelles sur le pouvoir législatif
-Projet de modifications constitutionnelles

-Du 19.11.10 au 22.11.10 (Session de votes)
- Projet de modifications constitutionnelles sur le pouvoir législatif
-Projet de modifications constitutionnelles

Message par **Isabella Nerio** » 26 nov. 2010, 15:14

Session 5 :

Odre du jour :

Débats et votes sur les textes proposés :

- du 26 au 29/11/10 (Session de débats) prolongé au 30/11/10
- Projet de loi sur l'Académie Républicaine Jules Férié
- Projet de loi de finances Nov-Déc 2010/Jan 2011

- du 30/11 au 03/12/10 (Session de votes)
- Projet de loi sur l'Académie Républicaine Jules Férié
- Projet de loi de finances Nov-Déc 2010/Jan 2011

En cas d'amendements, les dates sont susceptibles d'être modifiées

Message par **Christian Valmont** » 15 déc. 2010, 12:00

Session 1 : du 15 Décembre au 18 Décembre 2010

Ordre du Jour : Vote de confiance au Gouvernement Capell
- Mercredi 15 Décembre 2010 : Discours de politique générale du Premier Ministre
- Suivi immédiatement du Vote de Confiance.

Message par **Christian Valmont** » 22 déc. 2010, 11:28

Session 2 : Ordre du jour

Débats - du 22 Décembre au 25 Décembre 2010 :

1- Loi portant modification du règlement de l'Assemblée Nationale.
2- Loi portant à rectification de la loi sur le rétablissement de la culture frôceuse.
3- Loi sur l’immobilier.
4- Proposition de Loi Constitutionnelle sur l'élection du Président de la République.
5- Proposition de Loi Constitutionnelle sur le fonctionnement des trêves.
6- Proposition de Loi Constitutionnelle sur la représentation parlementaire.

Votes - du 25 Décembre au 28 Décembre 2010 : (Si pas d’amendements)

1- Loi portant modification du règlement de l'Assemblée Nationale.
2- Loi portant à rectification de la loi sur le rétablissement de la culture frôceuse.
3- Loi sur l’immobilier.
4- Proposition de Loi Constitutionnelle sur l'élection du Président de la République.
5- Proposition de Loi Constitutionnelle sur le fonctionnement des trêves.
6- Proposition de Loi Constitutionnelle sur la représentation parlementaire.

Message par **Vincent Valbonesi** » 30 déc. 2010, 20:18

Session 3 :

Ordre du jour :
Du 30 Décembre 2010 au 02 Janvier 2011 (Session de débats) :
1- Projet de loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs
2- Projet de loi sur les jours fériés
3- Projet de loi sur les vacances scolaires
4- Projet de loi relatif à la mise en place de la Carte CYAN
5- Proposition d’abrogation de la L-2010-10-20 - Légalisation de l'euthanasie
6- Proposition de Loi Constitutionnelle sur les modalités de révision de la Constitution

Du 02 Janvier au 05 Janvier 2011 (Session de votes) :
1- Projet de loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs
2- Projet de loi sur les jours fériés
3- Projet de loi sur les vacances scolaires
4- Projet de loi relatif à la mise en place de la Carte CYAN
5- Proposition d’abrogation de la L-2010-10-20 - Légalisation de l'euthanasie
6- Proposition de Loi Constitutionnelle sur les modalités de révision de la Constitution

Message par **Vincent Valbonesi** » 09 janv. 2011, 00:44

Session 4 :

Ordre du jour :
Du 09 Janvier au 12 Janvier 2011 (Session de débats) :
1 - Proposition de Loi sur l'enseignement scolaire privé
2 - Proposition de Loi Constitutionnelle sur le Conseil des Ministres
3 - Proposition de Loi Organique sur la création et l'organisation des formations politiques
4 - Proposition de Loi portant à rectification de la LO-2010-10-11 - Instances Judiciaires Frôceuses

Du 12 Janvier au 15 Janvier 2011 (Session de votes) :
1 - Proposition de Loi sur l'enseignement scolaire privé
2 - Proposition de Loi Constitutionnelle sur le Conseil des Ministres
3 - Proposition de Loi Organique sur la création et l'organisation des formations politiques
4 - Proposition de Loi portant à rectification de la LO-2010-10-11 - Instances Judiciaires Frôceuses

Message par **Vincent Valbonesi** » 18 janv. 2011, 00:36

Session 5 :

Ordre du jour :
Du 18 au 21 Janvier 2011 (Session de débats) :
1 - Projet de loi sur les Services Spéciaux de Sécurité
2 - Projet de loi portant création d’une Ecole Supérieure Militaire des Forces armées Frôceuses
3 - Projet de loi sur le Patrimoine Culturel Frôceux
4 - Projet de loi sur la Propriété des Œuvres Culturelles
5 - Projet de loi relatif à l'organisation du système scolaire
6 - Projet de loi sur le Proxénétisme
7 - Projet de loi sur la Concurrence
8 - Projet de loi sur les droits de succession et de donation
9 - Projet de loi sur le Conseil des ministres et le débat public des projets de loi

Du 21 au 24 Janvier 2011 (Session de votes) :
1 - Projet de loi sur les Services Spéciaux de Sécurité
2 - Projet de loi portant création d’une Ecole Supérieure Militaire des Forces armées Frôceuses
3 - Projet de loi sur le Patrimoine Culturel Frôceux
4 - Projet de loi sur la Propriété des Œuvres Culturelles
5 - Projet de loi relatif à l'organisation du système scolaire
6 - Projet de loi sur le Proxénétisme
7 - Projet de loi sur la Concurrence
8 - Projet de loi sur les droits de succession et de donation
9 - Projet de loi sur le Conseil des ministres et le débat public des projets de loi
10 - Vote pour le poste MJ
11 - Nouvelles délibérations sur la loi sur l'euthanasie
12 - Vote de validation pour l'attribution de la Croix d'Argent

Frôce - Archives V2

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