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Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Posté : 22 déc. 2011, 21:38
par Natalia Fevernova
- 12 mois (dont 2 mois avec sursis) de perte des droits civiques
- Inéligibilité de 12 mois (dont 2 mois avec sursis)
Vous voulez dire dont 2 mois fermes ?
D'accord pour la culpabilité sur les 2 derniers points.
Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Posté : 22 déc. 2011, 21:40
par Ivan Sakharine
Là par contre, 2 mois c'est peu, je propose de revenir sur 4 mois !
Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Posté : 22 déc. 2011, 21:50
par Natalia Fevernova
A titre personnel, ma préférence reste sur 8 avec sursis et 4 fermes en effet, je pointais juste le fait que le président de la cour a du inverser.
Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Posté : 23 déc. 2011, 00:40
par Kyoshiro Sapporo
Oui pardon, je me suis embrouillé.
Donc :
- 12 mois (dont 8 mois avec sursis) de perte des droits civiques
- Inéligibilité de 12 mois (dont 8 mois avec sursis)
- Amende équivalente à 20 % de sa fortune
Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Posté : 23 déc. 2011, 00:41
par Ivan Sakharine
Je vote pour la proposition finale de M. Sapporo !
Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Posté : 23 déc. 2011, 00:57
par Natalia Fevernova
Ca me convient aussi.
Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Posté : 26 déc. 2011, 16:10
par Ivan Sakharine
Pour ce qui est du dédommagement, je trouve la somme de 50 000 Plz trop conséquente et j'estime que M. du Plessis n'a en aucun cas besoin d'un dédommagement !
Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Posté : 26 déc. 2011, 16:51
par Kyoshiro Sapporo
Pas de dédommagement je pense. Pour aucune partie.
Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Posté : 26 déc. 2011, 17:29
par Ivan Sakharine
Je suis pour un dédommagement de M. Linden Hagen d'une valeur de 10 000 Plz !
Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Posté : 27 déc. 2011, 00:33
par Ivan Sakharine
Je trouve que Du Plessis ne fait que s'enfoncer !
Donc, on part sur la demande du procureur qui est ? :
- 6 mois d'emprisonnement avec sursis
- Une perte des droits civiques pour 15 mois, dont 6 avec sursis
- Une inéligibilité de 24 mois, dont 12 avec sursis
- Une amende de 30 % de la fortune de M. du Plessis.
Ou sur ce qu'on avait dit ? :
Kyoshiro Sapporo a écrit :- 12 mois (dont 8 mois avec sursis) de perte des droits civiques
- Inéligibilité de 12 mois (dont 8 mois avec sursis)
- Amende équivalente à 20 % de sa fortune