Plainte Contre Benjamin McGregor

[Ibrahim Usseglio]

Proposé :

- Perte des droits civiques pour 6 mois avec sursis : 12 jours
- Inéligibilité pour 1 an avec sursis : 24 jours

Et au max :

- Emprisonnement : 48 jours
- Perte des droits civiques : 73 jours
- Inéligibilité pour 5 ans : 121 jours

[Clara Vanquickenborne]

Je vais convaincre Benjamin de plaider coupable dans ce cas ! Quel inconscient !

[Benjamin McGregor]

Je plaide coupable.

[Ibrahim Usseglio]

Décision du Bureau du Procureur n°03012012

Conformément au Code Pénal et au Code de Procédure Judiciaire,
Concernant l'infraction constituée en ce que M. McGregor a contrefait plusieurs éditions de l'Esprit frôceux,

Attendu que Mlle Merteuil, représentant le groupe Yocto Média, après avoir déposé une demande à son encontre l'a ensuite retirée,
Attendu que les faits reprochés à M. McGregor sont cependant répréhensibles pénalement,
Attendu également que M. McGregor a accepté de plaider coupable au terme de la négociation avec le Bureau du Procureur,

Le Bureau du Procureur décide :

- De condamner M. McGregor à une perte des droits civiques pour 6 mois avec sursis, une peine d'inéligibilité pour 1 an avec sursis ainsi qu'une amende à hauteur de 10% de sa fortune (soit 10752 Pz).

Ibrahim Usseglio
Procureur de la République

Interprétation HRP des peines :

- Perte des droits civiques pour 6 mois avec sursis : 12 jours
- Inéligibilité pour 1 an avec sursis : 24 jours