Frôce - Archives V2

- Projet de Loi portant création de l’Allocation de Solidarité Vieillesse (A.S.V) : Avis favorable

- Projet de Loi sur l'Instauration de Carte Jeunesse Culture Patrimoine : Avis défavorable

- Nouvelle Constitution : Avis favorable

- Projet de loi sur la gestion de l'eau : Avis favorable

- Projet de loi sur la création de l'Institut Public de Solidarité : Avis favorable

Zélie Saint-Déodat a écrit :Profondément débile votre chinoise... J'ai dit tous ! Jetez un œil sur l'article 4, mon petit bonhomme.

Qu'est ce que je vous disais, il faut tout faire soit moi même. Voilà c'est corrigé.

Asuka Finacci a écrit :Projet de loi sur la gestion de l'eau : Il reste quelques points qui me paraissent flous ou durs :

Article 103:
Des contrôles aléatoires auront lieux afin de vérifier que le système de récupération d'eau de pluie soit bien présent comme indiqué sur le permis de construire, sous peine d'une amende de 500 Plz

Qui devra payer l'amende ? Le constructeur ou le futur propriétaire ?
C'est celui qui fait la demande de construire qui devra payer l'amende. La plus part du temps, il s'agit du constructeur.

Article 106:
Tous les systèmes de chasses d'eau pour W.C. en vente doivent êtres du type double bouton économie d'eau 3L/5L.

Je pense qu'il faudrait laisser un délai (par exemple le 1er janvier 2012) pour que les fournisseurs s'adaptent à la nouvelle règlementation.
Il est vrai que je n'ai pas laissé de délai. Je propose donc qu'à partir du 1er octobre, on ne fabrique plus que les nouveaux systèmes de robinetterie et de chasse d'eau et à partir du 1er février, la vente des anciens modèles soit interdite.

Article 301:
L'achat et l'installation du récuperateur des eaux de pluie se fera à un taux de TVA de 5,5%, pour particuliers et les professionnels.

Le taux réduit de TVA en Frôce est de 7 % et non de 5,5 %
J'en prend note !

J'ai apporté les modifications ici: http://www.republique-froceuse.com/foru ... 764#p32764.

Projet de Loi portant création de l’Allocation de Solidarité Vieillesse (A.S.V) : Avis favorable
Projet de Loi sur l'Instauration de Carte Jeunesse Culture Patrimoine : Avis défavorable (je ne vois pas l'utilité pratique d'un tel système)
Nouvelle Constitution : Avis favorable
Projet de loi sur la gestion de l'eau : Avis favorable
Projet de loi sur la création de l'Institut Public de Solidarité : Avis favorable

- Projet de Loi portant création de l’Allocation de Solidarité Vieillesse (A.S.V) : Avis favorable

- Projet de Loi sur l'Instauration de Carte Jeunesse Culture Patrimoine : Avis favorable

- Nouvelle Constitution : Avis favorable

- Projet de loi sur la gestion de l'eau : Avis favorable

- Projet de loi sur la création de l'Institut Public de Solidarité : Avis favorable

Le Conseil devrait normalement être terminé mais je mets tout de même mes votes, s'ils ne peuvent être comptés tant pis.

=> Projet de Loi portant création de l’Allocation de Solidarité Vieillesse (A.S.V) : Avis favorable

=> Projet de Loi sur l'Instauration de Carte Jeunesse Culture Patrimoine : Ne souhaite pas se prononcer

=> Nouvelle Constitution : Avis favorable

=> Projet de loi sur la gestion de l'eau : Avis favorable

=> Projet de loi sur la création de l'Institut Public de Solidarité : Avis favorable

Conseil des Ministres du Gouvernement Adelie (N°2)

Etaient présents:
- Mme Morgane ADELIE, Premier Ministre
- M. Sébastien CAPELL, Ministre de l'Intérieur
- Mme Asuka FINACCI, Président de la République
- M. Thomas FRANCOIS, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports
- M. Noah GAYET, Ministre de la Santé, de la Famille et des Affaires Sociales
- M. Mays MADARJEEN, Vice-premier Ministre, Ministre de la Justice et des Institutions
- Mme Zélie SAINT-DEODAT, Ministre de la Défense et des Affaires Etrangères
- M. Kyoshiro SAPPORO, Ministre de la Culture, des Sports et de la Jeunesse
- M. Charles de la TOUR, Ministre de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche
- M. Vincent VALBONESI, Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Emploi

Etaient absents:
- Aucun

Ont été adoptés:
- Projet de Loi portant création de l’Allocation de Solidarité Vieillesse (A.S.V)
- Projet de Loi sur l'Instauration de Carte Jeunesse Culture Patrimoine
- Nouvelle Constitution
- Projet de loi sur la gestion de l'eau
- Projet de loi sur la création de l'Institut Public de Solidarité

Ont été rejetés:
- aucun

Je vous remercie tous pour cette session. Merci de continuer à travailler sur de nouveaux projets pour le prochain conseil.
Je laisse le soin à Mme le Président de rajouter le mot de la fin si elle le souhaite.

Oups, j'étais absent? J'ai juste oublié de poster...
C'est toujours possible de me marquer présent si je dis que je suis pour les cinq projets?

Une bonne bouteille d'un cru classé peut arranger bien des choses M. Madarjeen
Ca ira pour cette fois.

Mesdames et messieurs les ministres, continuez dans cette voie, n'oubliez pas d'ouvrir autant de débats que possible, même si les élections approchent. Le mandat des députés et de ce gouvernement prend fin 3 jours après le vote et non au jour de début de la campagne électorale. A ce titre, je vous demande de ne pas oublier de renouveler votre carte d'électeur, il n'est pas question que les législatives tournent à la farce.

Vous pouvez disposer, bonne semaine à tous.