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Re: Bureau des Juges
Posté : 01 juil. 2010, 15:10
par Christian Valmont
Article 135 :
* 135.1 - Un vote par procuration est possible. Pour se faire, l'électeur souhaitant donner procuration doit préciser dans le topic officiel de la Cour Suprême, qui doit être ouvert jusqu'à 24 heures du début de chaque tour de vote, à qui il la donne, la personne concernée, dite de confiance, devant confirmer à la suite. Les mots de passe destinés au demandeur seront alors envoyés au membre auquel il aura donné sa procuration.
* 135.2 - Chaque procuration n'est valable que pour un seul scrutin. En cas d'annulation de ce dernier, les procurations sont également annulées.
Je mets ici pour pas oublier, je m'occupe de tout ce qui concerne la CS dans 1 heure ^^
Re: Bureau des Juges
Posté : 12 juil. 2010, 13:39
par Alberto Calvaho
Je souhaiterai connaître le point de vue des autres juges sur un sujet. Le nouveau Président élu rentre dans ces fonctions dans une semaine. Pourquoi ne pas avancer le début de son mandat vu qu'il a été élu au premier tour ?
Le problème que j'aperçois est le fait que son mandat sera plus long d'une semaine que celui des députés.
Re: Bureau des Juges
Posté : 17 sept. 2010, 19:59
par Alberto Calvaho
Je viens de de ranger le bureau
Re: Bureau des Juges
Posté : 18 sept. 2010, 11:00
par Stefano Peruzzi
Bon retour alors
Re: Bureau des Juges
Posté : 18 sept. 2010, 18:13
par Alberto Calvaho
Merci c'est bien de retrouver la maison
Re: Bureau des Juges
Posté : 25 déc. 2010, 19:39
par Christian Valmont
Oh! que ces bureaux m'ont manqué !!!
Bonjour à vous deux 
Re: Bureau des Juges
Posté : 26 déc. 2010, 12:25
par Isabella Nerio
Isabella eut un petit sourire...
Félicitations Monsieur le Juge, bienvenue parmi nous..
Re: Bureau des Juges
Posté : 14 janv. 2011, 14:20
par Stefano Peruzzi
Si je ne peux pas me connecter demain matin, il faut que l'un de vous deux ouvre les candidatures à la présidence de la république
Re: Bureau des Juges
Posté : 14 janv. 2011, 14:46
par Christian Valmont
Pas de soucis Stefano
Re: Bureau des Juges
Posté : 23 janv. 2011, 19:55
par Christian Valmont
Monsieur le Président,
En application de l'article 18 de la constitution, et constatant qu'aucune circonstance exceptionnelle n'a pu vous empêcher d'accomplir votre devoir de promulguer les textes, ce courrier fait donc office d'un premier blâme, en espérant qu'il sera le dernier.
Cordialement
Christian Valmont