Frôce - Archives V2

ça me va, même si je n'ai pas eu ce que je voulais

Je me souviens plus ce que tu voulais. ^^'

Tu pourrais me le rappeler ?

Non ici je ne peux pas, mais ça a rapport avec ma future retraite ^^

ça me va aussi, sauf que j'aurai préféré une ligne budgétaire spécifique aux régions, mais bon, la Ministre devra donc décider elle-même du montant à allouer aux régions...

C'est bon pour moi.

Isabella Nerio a écrit :ça me va aussi, sauf que j'aurai préféré une ligne budgétaire spécifique aux régions, mais bon, la Ministre devra donc décider elle-même du montant à allouer aux régions...

Les régions sont rattachées à ton ministère donc c'est à toi de répartir les budgets selon ce que tu souhaites.

Isa, je t'apporte mes plus plates excuses, je n'avais pas vu que c'était en effet à moi de répartir les budgets des régions dans la loi des finances. Je propose ceci, j'attends vos avis sur 48 heures avant d'envoyer à l'AN.



Préambule : La présente loi des finances détermine l'évaluation globale des recettes et dépenses de l'Etat, le budget de fonctionnement des Ministères ainsi que les dépenses liées à ce budget pour les mois de novembre, décembre 2010 ainsi que janvier 2011, conformément au titre II de la LO-2010-06-02, instaurant le code économique.



Article 101 :
Les comptes de l'Etat, du fait de l'inexistence de lois de finances antérieures, sont considérés comme nul de tout solde.

Article 102 :
Le compte de la Banque de Frôce et des entreprises publiques ne sont pas concernés par le précédent article.




Article 201 :
Les dépenses de l'Etat pour le trimestre concerné par cette loi sont ainsi estimées :

• Fonctionnaires : - 3 641 350 000 plz
• Niches fiscales : - 32 000 000 plz
• Entreprises publiques : - 9 000 000 000 plz
• Subventions : - 96 000 000 plz
• Aides sociales : - 14 500 000 000 plz
  
  TOTAL MENSUEL : - 27 269 350 000 plz
  TOTAL TRIMESTRIEL : - 81 808 050 000 plz

Article 202 :
Les recettes de l'Etat pour le trimestre concerné par cette loi sont ainsi estimées :

• IR : + 5 800 000 000 plz
• Impôt sur les sociétés : + 560 000 000 plz
• CSP : + 260 000 000 plz
• CSE : + 820 000 000 plz
• TVA : + 91 000 000 000 plz
• TSF : + 830 000 000 plz
  TOTAL MENSUEL : + 99 270 000 000 plz
  TOTAL TRIMESTRIEL : + 297 810 000 000 plz

Article 203 :
La balance budgétaire est positive. Elle est ainsi estimée à 72 000 650 000 plz, mensuellement et à 216 001 950 000 plz, pour le trimestre concerné par cette loi.

Article 204 :
Le compte de l'Etat pour la période novembre/décembre 2010/janvier 2011 est créditeur de 216 001 950 000 plz.




Article 301 :
Est établi le budget de fonctionnement suivant, pour le trimestre :

• Palais d'Anthelme : 5 Mds de plz
• Hôtel Belley, Affaires Etrangères : 15 Mds plz
• Ministère de l'Emploi, des Affaires Economiques et Sociales : 50 Mds de plz
• Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Culture : 40 Mds de plz dont :
• Ministère de l'Intérieur et de la Défense Nationale : 30 Mds de plz
• Ministère de la Santé, des Sports et de la Recherche : 30 Mds de plz
• Ministère de la Justice, des Libertés, des Institutions et des Affaires Régionales : 30 Mds de plz dont :
  - Région Basse Armorique : 2 Mds de plz
  - Région Burgondie-Lorraine : 2 Mds de plz
  - Région Coeur de Frôce : 2 Mds de plz
  - Région Ile de l'Agrume : 2 Mds de plz
  - Région Massif des Prigors : 2 Mds de plz
  - Région Provença : 2 Mds de plz

[*] Ministère de l'Ecologie, de l'Energie et des Transports : 15 Mds de plz

Article 302 :
Le budget de fonctionnement trimestriel total est fixé à 215 Mds de pluzins.

Article 303 :
Le solde restant du Budget de l'Etat est de 1,00195 Mds de plz. Ce solde est conservé et sera soit attribué par décret ministériel, soit ajouté à la prochaine loi des finances.




Article 401 :
La présente loi peut être modifiée selon les modalités du Code de l'Economie.

Article 402 :
L'INSEEF est chargée de fournir les données économiques et sociales permettant la correction de la présente loi.

Je ne me prononcerai que pour le budget de mon Ministère et celui des régions, à priori ils me conviennent sauf à démontrer dans leur utilisation qu'ils ne sont pas suffisants.. comme c'est innovant il faudra peut être moduler à l'usage.. mais pour l'instant je suis ok sur la proposition.

Je laisse les spécialistes se prononcer sur l'ensemble de la loi..

Des spécialistes en éco, je crois qu'il n'y en a pas.

Si les budgets régionaux te semblent bien répartis, alors tant mieux.

Je ne pense pas qu'ils sont pas bien répartis, vous devez les répartir en fonction de la population régionale et de la superficie régionale.