III - 2 : Loi sur le bonus/malus sur les véhicules

[Joseph Vossen]

Session 2:

Liste RPR :

1. Andrew Farrell: 24 députés
2. Romain Kelmann: 23 députés

Liste PLC :

1. Mike Harper : 22 députés
2. Jean-Baptiste Marshall : 22 députés

Liste DUC :

1. Gavroche Finacci : 26 députés
2. Alessandro de Bourbon-Siciles : 11 députés

Liste RDS :

1. Hugo Salinovitch : 18 députés
2. Richard Cypher : 18 députés

Liste REC :

1. Laurent de Montredon: 33 députés

Liste NVA :

1. Georges Bernin : 23 députés

Liste FDF :

1. Joseph Vossen : 19 députés

Liste GPC :

1. Barta Elaï : 14 députés

Liste LR :

1. Yevgueni Makhno : 14 députés

Session de débat du mardi 13 mars 2012 à 23 h 25 au vendredi 16 mars 2012 à 23 h 25 :

Loi sur le bonus/malus sur les véhicules

Article 1 :
Le bonus/malus écologique est une soit une taxe qui devra être payée par tous les citoyens Frôceux qui achètent un véhicule motorisé ayant un rejet de CO2 de plus de 141 grammes par kilomètre, soit une déduction fiscale pour les Frôceux qui achètent un véhicule motorisé ayant un rejet de CO2 inférieur à 105 grammes par kilomètre.

Article 2:
Le bonus/malus varie selon le rejet de CO2 par kilomètre comme suit :
Inférieur à 50 g/km - 3400 Plz (bonus)
Entre 51 et 60 g/km - 1600 Plz (bonus)
Entre 61 et 90 g/km - 900 Plz (bonus)
Entre 91 et 105 g/km - 400 Plz (bonus)
Entre 106 et 140 g/km 0 Plz (Neutre)
Entre 141 et 150 g/km + 1% du prix (malus)
Entre 151 et 155 g/km + 2,5% du prix (malus)
Entre 156 et 180 g/km + 4% du prix (malus)
Entre 181 et 190 g/km + 7% du prix (malus)
Entre 191 et 230 g/km + 12% du prix (malus)
Supérieur à 230 g/km + 19% du prix (malus)

Article 3 :
Cette loi s'applique uniquement sur l'achat de véhicules motorisés chez un concessionnaire.

Fait à Aspen, le xx/ xx / 2012,
par Marc Albus, Ministre de la ville, des territoires, de l'environnement et du développement durable,
Laurent de Montredon, Premier ministre,
Henri Quinault, Président de la République

[Jean-Baptiste Marshall]

Monsieur le Président de l'Assemblée Nationale,
Mesdames et Messieurs les députés,

Je m'oppose fermement à ce projet de loi visant à instaurer un système de bonus/malus sur les véhicules motorisés achetés en concession automobile. Je m'explique. Je ne suis pas de ceux qui pensent qu'il faille surtaxer toujours plus les frôceux pour des raisons toujours plus inutiles les unes que les autres. De plus, ce projet de loi est une mesure à visée économique et non pas écologique. Pire encore, une telle mesure aurait un effet pervers en agravant la pollution toxique puisque qu'elle favoriserait les moteurs fonctionnant au gasoil, qui eux émettent moins de CO² que l'essence mais dont les émanations toxiques ont une répercussion néfaste sur la santé des gens. Enfin, tenter de faire croire aux frôceuses et aux frôceux que le CO² est un gaz sale est un mensonge. Un véhicule qui émet moins de CO² n'est pas plus propre. Les véhivules les plus propres sont ceux qui rejettent le plus de particules toxiques. Une loi qui irait dans ce sens serait bien plus souhaitable.

Je vous remercie.

[Joseph Vossen]

Mesdames, messieurs les députés,
Je vous rappelle qu'il reste à peu près 24 heures avant que le débat ne prenne fin.

[Joseph Vossen]

Monsieur de Montredon, Premier ministre du précédent Gouvernement, souhaite-t-il intervenir?

[Joseph Vossen]

En l'absence d'argumentaires ou de réactions, j'applique l'article 222 du règlement de l'Assemblée Nationale.

Le débat est prolongé de 24 heures.

[Ryan Linden Hagen]

Se retournant et observant que l'ancien Premier ministre n'avait aucunement l'intention de se lever, Ryan prit l'initiative, embarqua les copies des textes présentés par son prédécesseur et se dirigea vers la tribune.

Monsieur le Président de l'Assemblée, il semblerait que l'objectif poursuivit par monsieur Albus était de dissuader la population d'acheter des véhicules qui rejettent de fortes quantités de CO², particules chimiques qui ont une participation considérable dans l'effet de serre. Cependant, la remarque de monsieur le député Marshall est pertinente. Les voitures émettant le moins de CO² sont les véhicules électriques, hybrides ou à moteur diesel. Cependant, le diesel émet plus de particule cancérigène que les voitures à essence, d'où la nécessité de s'interroger sur le bien fondé de continuer à promouvoir le diesel. C'est pourquoi je demande au représentants de la nation de bien vouloir s'exprimer plus visiblement sur le sujet. Vous n'êtes pas sans savoir que je suis novice dans ce domaine et, tout en vous assurant que je vais prendre le dossier bien en mains et tenter de trouver un projet juste en accord avec tous et toutes dans l'intérêt de la nature, je vous demande d'être à mes côtés et de m'aider un petit peu. Je vous remercie.

[Joseph Vossen]

Je vous remercie, Monsieur le Ministre.

[Joseph Vossen]

Mesdames, messieurs,

Vous avez eu largement l'occasion de vous exprimez, je clôs dés lors ce débat.
Je vous invite à passer au vote.