[Archivé] Conseil des Ministres (28/07 - 31/07)

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

- Très bien, je vous laisse faire.

Louis-Damien jeta un oeil à Christian qui semblait perdu dans ses pensées en regardant Isabella ( ) et lui donna un coup de coude discret bien qu'énergique.

- Hum... Si plus personne n'a de question sur l'ordre du jour, nous devrions commencer par évoquer les points et nous prononcer sur les éléments à aborder.

Voyant que la salle était un peu "silencieuse", Louis-Damien reprit :

- Allons, ne sombrons pas dans la timidité, je commence, si ça peut lancer les discussions.

Il récupéra les feuilles et les tourna une à une, en annonçant :

- Le code de la diplomatie pour commencer, étant donné que j'en suis l'auteur, je ne vais pas prendre part au vote, je me contenterais de remercier Isabella et Christian pour leur aide à la correction et à la relecture. N'ayant plus rien à ajouter sur ce code, je pense que nous pouvons le valider et l'envoyer à l'Assemblée Nationale. Concernant la ratification du protocole de Kyoto, le projet est bon pour moi, je vote donc pour. Mais nous devrons user du temps de la période estivale pour préparer notre argumentaire dans l'hémicycle, ce projet étant une manne à débats et à empoignades dans notre propre camp comme dans l'opposition. Pour la loi sur les récompenses honorifiques, je n'ai là non plus rien à ajouter, je pense aussi que nous pouvons la valider et la déposer. Si vous le voulez bien, j'aimerais que nous bouclions ces trois premiers points, histoire de classer ces sujets une bonne fois pour toutes. Je vous écoute, donc.

[Charles de la Tour]

Charles de la Tour prit la parole pour la première fois. Mais, il décida d'être bref

Pas la peine de faire de long discours en ce qui concerne les trois premiers projets de lois dont vous parlez, Monsieur le Président. Je pense que nous pouvons envoyer ces projets à l'Assemblée même si je pense que le protocole de Kyoto devrait prendre une importance plus grande en proposant, pourquoi pas, un referendum sur la question. Je pense que les citoyens doivent prendre en compte les questions écologiques et mettre en place un vote national pourrait être une bonne proposition, une bonne solution pour que chacun se sente utile sur la question.

Sinon, je vote POUR les trois projets

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

- Si on organise un référendum, on se passe du vote de l'Assemblée Nationale. Il y aura très probablement des référendums sur l'adhésions à des organisations internationales à la rentrée. Nous pourrions les regrouper pour éviter que cela ne fasse trop de référendums d'un coup. Qu'en dites-vous ?

Louis-Damien nota les votes de Charles pour les deux autres projets.

[Charles de la Tour]

- Il faut se méfier avec un regroupement. Si un citoyen est pour l'adhésion à l'OMC par exemple mais s'oppose à notre ratification du processus de Kyoto, comment doit-il voter puisqu'il s'oppose à certaines adhésions ?

Voilà la complexité que l'on peut voir apparaitre

[Isabella Nerio]

Isa reprit la parole

Je vote également POUR les trois projets. En ce qui concerne l'organisation d'un référendum, je pense que c'est à manipuler avec beaucoup de précautions.. nos concitoyens, enfin une partie d'entre eux au moins pourrait être tentés de manifester leur mécontentement en répondant NON, un vote sanction en quelque sorte sans aucun rapport avec la question posée. L'adhésion à Kyoto est très importante, à mon avis il ne faut pas risquer de provoquer son rejet, je reste favorable à un vote à l'Assemblée Nationale.. par contre une campagne d'information par le biais des médias expliquant le texte, nos engagements et ce que ça va impliquer pour les frôceux me semble une bonne approche.

[Vincent Valbonesi]

Vincent qui n'avait pas parler jusqu'alors prit la parole.

Je suis en accord avec les trois premiers projets de lois, il n'y a aucun inconvénient pour moi a les envoyer à l'Assemblée Nationale. Cependant, pour ce qui est de la question du référendum, je ne suis pas sur de la nécessité d'en organiser pour des questions trop importantes. Par exemple, l'adhésion à l'OMC ne mérite pas un referendum, à l'OMS non plus, à l'ONU, je ne crois pas, Kyoto non plus. Enfaite, je ne vois pas l'utilité d'organiser des référendum pour prendre des décisions sur notre politique internationale. Pour moi, les référendum doivent être utilisés uniquement pour des questions nationales et non étrangères. L'Assemblée Nationale doit rester maitre de ce genre de décision je pense, le frôceux moyen s'en fou royalement de se déplacer pour ratifier Kyoto...

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

- Non en fait, quand je parlais de regrouper les référendums, je voulais dire les faire tomber le même jour, pour ne faire d'un seul scrutin. Il y aurait un vote par texte à adopter, bien sûr. Ainsi le vote d'adhésion à l'OMC serait indépendant de celui sur Kyoto mais aurait lieu le même jour.

Louis-Damien écouta ensuite les arguments d'Isabella et de Vincent. Lorsqu'ils eurent terminé, il ajouta :

- Un référendum sur Kyoto peut se défendre bien que de toute façon, quelle que soit la décision, il faudra préparer un argumentaire complet pour les députés et pour les frôceux, soit par une campagne politique soit par le biais d'une campagne d'information. Sur la questions des affaires internationales, le code de la diplomatie prévoit que l'Assemblée Nationale valide les traités internationaux et la possibilité de passer par référendum. Les deux procédures existent, de toute évidence. Nous en reparlerons lorsque le moment sera venu car avant d'adhérer à l'OMC, il faut que nous ayons un dossier valable. Ce qui implique d'abolir le protectionnisme actuel.

[Vincent Valbonesi]

Une loi d'abolition des taxes douanières est en préparation avec le concours de la Banque de Frôce. Cependant, je ne suis pas en faveur d'une abolition directe unilatérale, j'opterais plutôt pour une abolition progressive, en ramenant le taux de la taxe proche des 0% progressivement. Après pour ce qui est de Kyoto, économiquement parlant, je ne trouve pas que ça soit en accord avec notre type d'économie qui est une économie de marché, donc je ne suis pas vraiment favorable à sa signature. Notre industrie va en souffrir pour simplifier, et ça ne nous apportera absolument rien économiquement parlant.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

- Hormis les USA qui vont le signeront peut-être plus tard, tous les autres pays l'ont signé et ratifié. Je pense que nous pouvons quand même prendre cette décision et le ratifier également. L'économie américaine n'a pas eu besoin de Kyoto pour être fort mal en point. Et je ne pense pas que cela mette à mal notre industrie, le protocole en lui-même imposant des seuils assez hauts.

Louis-Damien ajouta :

- Une abrogation progressive me semble judicieuse en effet. Je vous laisse travailler sur ce projet, Vincent et n'hésitez pas à prendre des renseignements auprès de Monsieur Fourcade. Son expérience est un atout pour le Gouvernement et pour votre Ministère.

Il se tourna vers Christian qui se contenta d'émettre son avis, en lançant un coup d'oeil à Isabella :

- Je vote pour les trois projets.

[HRP : Chris a un problème d'accès au forum, il m'a confié son vote par MSN, il pourra confirmer à son retour. Le coup d'oeil à Isa, c'est à mon avis tout naturel. ]

[Jacques Richard]

C'était pour Jacques très impressionnant d'assister au Conseil des Ministres, qui a priori était très organisé. C'était surtout la présence de fortes personnalités ainsi que celle du président de la République qui l'intimidait quelque peu. Le gouvernement était en plein action, il travaillait et les résultats escomptés ne furent pas décevant.

- Pour ma part, je ne vois aucun inconvénient, les trois textes peuvent être transmis à l'Assemblée.