[Promulgué] Décret vacances scolaires

[Charles de la Tour]

Voici ce que je peux proposer comme date de vacances. Cela se rapproche de celui de Louis-Damien

Lundi 30 août 2010 : Rentrée des enseignants
Mardi 31 août 2010 : Rentrée des élèves
Du vendredi 8 octobre 2010 (au soir) au lundi 17 octobre 2010 : Vacances d'automne.
Du vendredi 18 décembre 2010 (au soir) au jeudi 06 janvier 2011 (au matin) : Vacances du Nouvel An
Du vendredi 4 février 2011 (au soir) au lundi 21 février 2011 (au matin) : Vacances d'hiver (Zone C)
Du vendredi 11 février 2011 (au soir) au lundi 28 février 2011 (au matin) : Vacances d'hiver (Zone A)
Du vendredi 18 février 2011 (au soir) au lundi 7 mars 2011 (au matin) : Vacances d'hiver (Zone B)
Du vendredi 1er avril 2011 (au soir) au lundi 18 avril 2011 (au matin) : Vacances de printemps (Zone C)
Du vendredi 8 avril 2011 (au soir) au lundi 25 avril 2011 (au matin) : Vacances d'hiver (Zone A)
Du vendredi 15 avril 2011 (au soir) au lundi 2 mai 2011 (au matin) : Vacances d'hiver (Zone B)
Du vendredi 1er juillet 2011 (au soir) au mardi 30 août 2010 (au matin) : Vacances d'été
Lundi 29 août 2011 : Rentrée des enseignants
Mardi 30 août 2011 : Rentrée des élèves

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Du vendredi 8 avril 2011 (au soir) au lundi 25 avril 2011 (au matin) : Vacances d'hiver (Zone A)
Du vendredi 15 avril 2011 (au soir) au lundi 2 mai 2011 (au matin) : Vacances d'hiver (Zone B)

A corriger, c'est vacances de printemps.
Sinon ça me va. ^^

Faudra définir les zones A, B et C dans ce décret. Tu le rédiges ? Christian paraphe et je promulgue. ^^

[Charles de la Tour]

Je ferai la correction dans le décret, qui va définit également les trois zones. Je me mets à la rédaction et j'espère pouvoir l'avoir terminé avant demain soir

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

D'accord.
J'aurais une semaine à peu près pour le promulguer donc ça va. ^^

[Christian Valmont]

Ces dates la me conviennent également.

[Charles de la Tour]

Décret relatif aux vacances de l'année scolaire 2010/2011

Préambule : La dictature a laissé un vide dans l'éducation nationale et notamment en ce qui concerne le déroulement des vacances scolaires. Avant la reprise des cours, le gouvernement a décidé de promulguer un décret relatif aux vacances qui auront lieu lors de l'année scolaire 2010/2011. Le présent décret évoque également les vacances de l'année universitaire. De ce fait :

Vu la Constitution,
Vu la contre signature du Premier Ministre Christian Valmont,

Le gouvernement, par le biais de Monsieur Charles de la Tour, Ministre de l'Enseignement, de la Culture, de la Santé et des Sports, décrète les choses suivantes :

Article 1er : Le présent décret encadre le déroulement de l'année scolaire 2010/2011

Article 2 : Le présent décret crée trois zones au sein des régions frôceuse à savoir la zone A regroupant la Basse Armorique et la Burgondie Lorraine ; la zone B regroupant la Provença et l'Ile de l'Agrume ; la zone C regroupant la région Coeur de Frôce et le Massif des Prigors

Article 3 : Les vacances de la zone A se répartissent de la manière suivante

Lundi 30 août 2010 : Rentrée des enseignants
Mardi 31 août 2010 : Rentrée des élèves
Du vendredi 8 octobre 2010 (au soir) au lundi 17 octobre 2010 : Vacances d'automne.
Du vendredi 18 décembre 2010 (au soir) au jeudi 06 janvier 2011 (au matin) : Vacances du Nouvel An
Du vendredi 11 février 2011 (au soir) au lundi 28 février 2011 (au matin) : Vacances d'hiver
Du vendredi 8 avril 2011 (au soir) au lundi 25 avril 2011 (au matin) : Vacances de printemps
Du vendredi 1er juillet 2011 (au soir) au mardi 30 août 2010 (au matin) : Vacances d'été
Lundi 29 août 2011 : Rentrée des enseignants
Mardi 30 août 2011 : Rentrée des élèves

Article 4 : Les vacances de la zone B se répartissent de la manière suivante

Lundi 30 août 2010 : Rentrée des enseignants
Mardi 31 août 2010 : Rentrée des élèves
Du vendredi 8 octobre 2010 (au soir) au lundi 17 octobre 2010 : Vacances d'automne.
Du vendredi 18 décembre 2010 (au soir) au jeudi 06 janvier 2011 (au matin) : Vacances du Nouvel An
Du vendredi 18 février 2011 (au soir) au lundi 7 mars 2011 (au matin) : Vacances d'hiver
Du vendredi 15 avril 2011 (au soir) au lundi 2 mai 2011 (au matin) : Vacances de printemps
Du vendredi 1er juillet 2011 (au soir) au mardi 30 août 2010 (au matin) : Vacances d'été
Lundi 29 août 2011 : Rentrée des enseignants
Mardi 30 août 2011 : Rentrée des élèves

Article 5 : Les vacances de la zone C se répartissent de la manière suivante

Lundi 30 août 2010 : Rentrée des enseignants
Mardi 31 août 2010 : Rentrée des élèves
Du vendredi 8 octobre 2010 (au soir) au lundi 17 octobre 2010 : Vacances d'automne.
Du vendredi 18 décembre 2010 (au soir) au jeudi 06 janvier 2011 (au matin) : Vacances du Nouvel An
Du vendredi 4 février 2011 (au soir) au lundi 21 février 2011 (au matin) : Vacances d'hiver
Du vendredi 1er avril 2011 (au soir) au lundi 18 avril 2011 (au matin) : Vacances de printemps
Du vendredi 1er juillet 2011 (au soir) au mardi 30 août 2010 (au matin) : Vacances d'été
Lundi 29 août 2011 : Rentrée des enseignants
Mardi 30 août 2011 : Rentrée des élèves

Article 6 : Les universités présentes en Frôce décident d'elles même du déroulement de leur vacances universitaires. Cependant, la rentrée universitaire devra avoir lieu entre le lundi 06 septembre et le vendredi 24 septembre. La fin des cours devra avoir lieu entre le lundi 13 juin et le mardi 30 juin 2010

Aspen, le 25 juillet 2010

Charles de la Tour, Ministre de l'Enseignement, de la Culture, de la Santé et des Sports
Christian Valmont, Premier Ministre
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République

[Christian Valmont]

C'est bon pour moi.

[Christian Valmont]

Article 6 : Les universités présentent en Frôce

Charles, tu pourrais corriger s'il te plait "présentes"

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

J'attends correction pour promulguer, afin de ne pas déclencher de polémique. ^^

[Charles de la Tour]

La fatigue ^^

C'est corrigé