Conseil des Ministres (03/07/11 - 06/07/11)

[Dimitri Fevernov]

Mesdames, Messieurs,
Chers Ministres,

Le premier Conseil des Ministres est prévu du 03 juillet au 06 juillet, ici même à l'Hôtel Belley (dans ce topic).
J'invite chacun d'entre vous à m'indiquer à la suite les textes qu'il souhaite aborder et débattre. Dans la journée du 07 juillet les textes prêts seront transmis à l'Assemblée Nationale pour y être débattus puis votés. Je compte sur votre présence pour assurer la présentation et l'argumentation de votre travail dans l'hémicycle. Si cela vous est impossible à cause de votre emploi du temps, je vous demande de m'en faire part lors du Conseil et après la conclusion de celui-ci pour que je puisse le faire à votre place.

Par ailleurs, pour que les choses soient plus lisibles, je vous invite à ouvrir un sujet dans cette salle pour chacun de vos textes afin que vos collègues puissent y apporter des remarques et des critiques s'il y en a. Nous gagnerons en temps et en efficacité.
Je compte sur votre présence à ce Conseil des Ministres, si vous ne pouvez y être, merci de me le préciser dès à présent et de m'indiquer votre motif.

ORDRE DU JOUR (Provisoire)

• Déterminer le Calendrier Diplomatique
• Loi sur la police de proximité et de quartier
• Loi sur la rénovation du secteur aéroportuaire
• Loi des finances Juillet/Août/Septembre 2011
• Loi sur le FEIR
• Loi organique que l'organisation des pauses
• Propositions de modifications constitutionnelles
• Loi sur le débat public des propositions de loi
• Loi sur l'excuse de minorité

[Benjamin McGregor]

(...) J'invite chacun d'entre vous à m'indiquer à la suite les textes qu'il souhaite aborder et débattre.

Je tiens donc à ce que l'on discute de l'agenda des Affaires Étrangères afin que chaque ministre puisse faire part de son sentiment ou d'éventuelles requêtes à faire parvenir aux différents gouvernements qui ont acceptés de me recevoir.

[Dimitri Fevernov]

Très bien. C'est noté. J'invite les autres Ministres à me dire quels projets ils souhaitent présenter lors de ce Conseil.

[Daniel Bréchet]

Le projet sur la police de proximité et de quartier.

[Mays Madarjeen]

EDIT : Au temps pour moi, je pensais que le CM avait déjà commencé. Je réserve mon vote pour plus tard.

[Guillaume Blossière]

J'espère pouvoir soumettre au débat une loi sur le secteur aéroportuaire, si je parviens à la finaliser dans les temps évidemment.

[Dimitri Fevernov]

D'accord, Guillaume. N'oubliez pas que vous devez l'avoir soumis à débat public pendant 48 heures.

C'est noté Monsieur Bréchet.

De mon côté, je soumettrais la loi des finances et également le projet sur le FEIR.

EDIT : Adrian, puis-je ajouter tes trois projets ?

[Adrian Droski]

Oui, j'en ai un quatrième, je vais le proposer ici aussi pour discussion.

[Benjamin McGregor]

Dois je soumettre au débat public l'agenda que je prévois de soumettre à discussion?

[Dimitri Fevernov]

Dois je soumettre au débat public l'agenda que je prévois de soumettre à discussion?

Je ne pense pas.
En revanche, il faudrait peut-être ouvrir un débat sur l'action internationale de la Frôce et notamment quels pays les citoyens aimeraient que l'on approche.